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Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-365 du 2 août 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GLORIA CORPORATION"
l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du ... et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-366 du 2 août 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EURAFILM ".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-378 du 18 août 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PALAIS DE L'AUTOMOBILE S.A.".
17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ... 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-379 du 18 août 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. PUBLIGER".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-401 du 14 septembre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONEL S.A.M.".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-400 du 14 septembre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SECURITE".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-397 du 14 septembre 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE BEAUSITE".
mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de ... et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-78 du 24 février 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "THE WORLD SPORT ORGANISATION S.A.M."
articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la ... ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-77 du 24 février 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GESTIONET ADMINISTRATION" en abrégé "G.E.T.A.D."
er décembre 1999 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n ... , le 1er décembre 1999 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-100 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté.
16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la loi n ... .087 du 16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-99 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté
16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la loi n ... .087 du 16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-101 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté.
16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la loi n ... .087 du 16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-102 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté.
16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la loi n ... .087 du 16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins, modifiée par la ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-16 du 10 mars 2000 modifiant l'arrêté municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-167 du 22 mars 2000 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EDITIONS ET PROMOTIONSINTERNATIONALES" en abrégé "E.P.I."
22 novembre 1999 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions,
modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n ... , le 22 novembre 1999 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions,
modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi ...