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Journal n°6464
du 14 août 1981
).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraire n° 7 153 du 14 juillet 1981 portant nomination d'un commis d la Direction des Services Fiscaux (p. 818).
Ordonnance Souveraine n° 7.154 du 14 ...
Journal n°5602
du 5 février 1965
Marseille t Tél. 30.13.95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Naissance d'une Princesse dars la Famille Souveraine p. 117).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES.
État des condamnations (p ...
Journal n°2908
du 9 décembre 1913
seront rendus.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
287
80I11IMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine déclarant ...
Journal n°5280
du 15 décembre 1958
Postal : 3014.47 Marseille
Téléphone : 021-79 — 032-25
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Crdonnance Souveraine IP 1.908 du 8 décembre 1958 -déclarant close la Session Ordinaire du Conseil National (p ...
Journal n°4021
du 6 décembre 1934
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
N111 :1. I V, E.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrête Ministériel autorisant la constitution d'une Société ...
Journal n°3738
du 1 août 1929
gré a gré.
-r
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine instituant une Ecole d'Infirmières professionnelles.
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°2575
du 12 novembre 1907
Ordonnance Souveraine en date du 3 novembre 1907, M. Jean de Plancher, Consul Général de la Principauté à Saint-Pétersbourg, est autorisé à accepter et à porter la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Couronne ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
de la Visitation.
ALBERT Ier
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
L'article 4 de l'Ordonnance du 24 juin 1874 est modifié ainsi qu'il suit :
« L'entrée des alcools, eaux-de- vie et ...
Journal n°2710
du 12 mai 1910
PARTIE OFFICIELLE
ALBERT Ter
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
Les fonctions de « Commissaire du Gouvernement près les Sociétés par ...
Journal n°1116
du 25 novembre 1879
fonctionnaires de la Principauté et les officiers au service de Son Altesse Sérénissime porteront le deuil pendant trois mois.
Mort de S. A.. S. la Princesse Mère
La famille Souveraine et la Principauté ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
"PEGASUS DESIGN S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.A.M.".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau ... .A.M.".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
" GLOBAL JET MONACO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ... société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Arrêté ministériel portant autorisation d'une société. Arrêté ministériel portant ...
Journal n°5035
du 5 avril 1954
DIRECTION — REDACTION . ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO Principauté de Menace
Télérlont t 0 21-79 — 03225
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Soirée de gala, Salle Garnier, au bénéfice des ...
Journal n°4165
du 19 août 1937
LOI portant uffidificationdes articles 502 et 503 dit' Code dé Procédure Civile.
N. 235 LOUIS II .
PAF}. LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont ...