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Journal n°3262
du 10 août 1920
'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Adresse des Bureaux du Comité de Bienfaisance de la Colonie Française et de l'Union des Intérêts Français à S. A. S. le Prince et ...
Journal n°4374
du 21 août 1941
des ler et 16 de chaque mois
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
,CEuvres d'Assistance de S. A. S. la Princesse Héréditaire.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.753 du 24 avril 2012 portant nomination
d’un Administrateur au Secrétariat du Département de l’Equipement,
de l’Environnement et de l’Urbanisme (p ...
Journal n°4619
du 25 avril 1946
-79
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
Si)111MAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Loi relative aux ...
Journal n°3128
du 26 février 1918
traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant. place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance réglementaire sur l'election des Conseillers nationaux.
Ordonnance Souveraine abrogeant ...
Journal n°4690
du 28 août 1947
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
—fflireeerre-
Arrêté Ministériel du 21 août 1947, portant nomination d'une dactylographe-comptable stagiaire,
Nous, Ministre l'Etat de là Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"RENOV'A9" (Société Anonyme Monégasque)
simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 4.
Objet
La société a pour objet :
Tous corps d'état en bâtiment, savoir ... simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 4.
Objet
La société a pour objet :
Tous corps d'état en bâtiment, savoir ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
" EDALCO S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de " EDALCO S.A.M. ".
ART. 2.
Son siège social est fixé à Monaco.
Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté, par simple décision du Conseil d'Administration, après agrément ... de " EDALCO S.A.M. ".
ART. 2.
Son siège social est fixé à Monaco.
Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté, par simple décision du Conseil d'Administration, après agrément ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.369 du 2 juillet 2004 rendant
exécutoire l’Accord entre le Gouvernement de la Principauté
de Monaco et le Gouvernement de la République Française
sur l ...
Journal n°2681
du 2 novembre 1909
NON OFFICIELLE
Echos •et Nouvelles
DE 1./I PRINCIPAUTÉ
« DÉCISION SOUVERAINE
EN DATE DU 31 OCTOBRE 1909
« Lorsque la fête légale du let novembre tombera un lundi, aucun payement d ...
Journal n°2528
du 18 décembre 1906
collections des décisions Souveraines conservées dans les archives, ne contiennent aucune disposition relative aux cultes entre 1814 et 1828. Si donc, dès avant la fin du xviiie siècle, les israélites ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Délibération n° 2010-06 du 1er mars 2010 portant avis favorable sur la demande modificative présentée, par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Tenue du Répertoire des Traitements»
informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives ... informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives ...
Journal n°6436
du 30 janvier 1981
° 97 du Service de la Propriété industrielle (p. f à 36).
MAISON SOUVERAINE
Message reçu par S.A.S. le Prince de S.E. M. le Président de la Confédération suisse.
En réponse aux souhaits que S ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « AEQUISOFT » - (Société Anonyme Monégasque)
tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Durée
La durée de la société est fixée ... de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Durée
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf (99 ...
Journal n°3367
du 11 juillet 1922
regrets.
LES MisstoNs.
Le Saint-Siège avait chargé S. G. Mg' Boule' des Varannes de représenter le Souverain Pontife et a notifié cette décision à S. A. S. le Prince Louis II dans les termes suivants ...