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Journal n°7296
du 25 juillet 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.134 du 21 juillet 1997 portant naturalisations monégasques
Journal n°7297
du 1 août 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.129 du 15 juillet 1997 portant démission d'une Assistante de police
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Ordonnance Souveraine n° 12.123 du 17 décembre 1996 portant nomination d'un Agent de police
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
Ordonnances Souveraines n° 12.137 et n° 12.138 du 24 décembre 1996 portant naturalisation monégasques
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.081 du 14 novembre 1996 portant naturalisation monégasque
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Message de vœux de S.A.S. le Prince Souverain pour l'année 2018.
À l'occasion du nouvel an, S.A.S. le Prince Albert II de Monaco a adressé Ses vœux à la population de la Principauté.Son message vidéo, ci-après reproduit, a été diffusé le 31 décembre 2017 à 19 h sur Monaco Info, chaîne de télévision nationale, ainsi que sur la page officielle Facebook du P...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.976 du 21 avril 1999 accordant une remise de peine
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.384 du 17 mars 2000 portant naturalisations monégasques
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Gaël, José, Paul, Louis, Antoine ALLAVENA et la Dame Marina, Danielle, Christiane TOSELLI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Annexe 1 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016, modifiée
Journal n°6750
du 6 février 1987
SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier à l'occasion de la Fête de Sainte-Dévote (p. 130).
Déjeuner au Palais Princier à l'occasion du départ de M. Fridolin Wyss, Consul rie Suisse (p. 130).
Déjeuner au ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 modifiant la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives
’audit médecin. Les conditions d’application du présent chiffre sont définies par ordonnance souveraine.
4°) des informations sur les raisonnements automatisés ayant abouti à la décision visée à l’article 14 ... ’audit médecin. Les conditions d’application du présent chiffre sont définies par ordonnance souveraine.
4°) des informations sur les raisonnements automatisés ayant abouti à la décision visée à l’article 14 ...
Journal n°4294
du 8 février 1940
- ordonnances - Décisions Arrêtés)
'Arrêté Ministériel portant approbation d'une modification aux Statuts d'une Société .
Arrêté Ministériel portant réquisition d'un local industriel. Erratum.
PARTIE NON ...
Journal n°7154
du 4 novembre 1994
-delà de la 10' année souscrite)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 11.370 du 25 octobre 1994 portant nomination d'un Chef Comptable au Greffe Général (p. 1230).
ARRÊTÉS ...
Journal n°6207
du 10 septembre 1976
).
INFORMATIONI, (p. 766/767).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCE$ (p. 767 à 774),
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.872, du 3. septembre 1976 accordant laie remise de peine.
SOMMAIRE ...
Journal n°4101
du 18 juin 1936
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
wtjNIMIAIItE.
MAISON SOUVERAINE
A l'occasion -de la célébration, -du '«_Statuto.», le Marquis Chiavari, Consul d'Italie, a fait par-
venir le télégramme ...