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Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.618 du 25 octobre 2017 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonn...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.620 du 25 octobre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.615 du 25 octobre 2017 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonn...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.608 du 18 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Pierre, Joseph, Coffi Gadeau, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.609 du 18 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Madame Edwige Ory, épouse Gadeau, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.614 du 25 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Madame Nathalie Tanganelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n°&nbs...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.621 du 25 octobre 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.862 du 26 janvier 1999 portant nominations des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit "FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO" ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu Nos ordonnances n° 11.213 du 15 mars 1994 et n° 13.153 du 4...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.865 du 26 janvier 1999 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats, et de certains agents publics, modifiée ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonn...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.866 du 26 janvier 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats, et de certains agents publics, modifiée ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonn...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.867 du 28 janvier 1999 portant nomination du Directeur de l'Habitat
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 portant application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978, m...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.836 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Rédacteur Principal à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.869 du 28 janvier 1999 autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Dominique LECHNER est autorisée à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre des Palmes Académiques qui lui ont été conférés par le Gouvernement de l...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.868 du 28 janvier 1999 autorisant le port d'une décoration
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOSur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Guy MAGNAN est autorisé à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre National du Mérite qui lui ont été conférés par le Président de la République fra...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.861 du 26 janvier 1999 portant nominations des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu Nos ordonnances n° 11.213 du 15 mars 1994 et n° 13.153 du 4...