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Journal n°7771
du 1 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 679 du 25 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Guy, Aimé, Henri MARSAULT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, m...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Guy, Aimé, Henri MARSAULT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, m...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 685 du 7 septembre 2006 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Alain, Henri, François LATORE et Madame Renée, Béatrice KOCWIN, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Alain, Henri, François LATORE et Madame Renée, Béatrice KOCWIN, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 624 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Albert, Emile BARRABINO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Albert, Emile BARRABINO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 625 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Bernardin, Georges DAMIANO et la Dame Bernadette, Marie, Madeleine GAUTHIER, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Co...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Bernardin, Georges DAMIANO et la Dame Bernadette, Marie, Madeleine GAUTHIER, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Co...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 626 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pascal, Christophe, Jean-Marc GERBAUDO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déc...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Pascal, Christophe, Jean-Marc GERBAUDO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déc...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 627 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Franck, Denis, Jean-Marie, Adrien NICOLAS, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Franck, Denis, Jean-Marie, Adrien NICOLAS, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 628 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrick, Albert PARIZIA, tendant à son admission parmi
Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déce...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrick, Albert PARIZIA, tendant à son admission parmi
Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déce...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 629 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Solange, Ernestine, Francine, Albertine PISTONATTO, veuve DIDIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Solange, Ernestine, Francine, Albertine PISTONATTO, veuve DIDIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 630 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jacqui, Alain, Gilbert ROUSSEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jacqui, Alain, Gilbert ROUSSEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 19...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 498 du 11 avril 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Jean-Louis BOTTIN, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Jean-Louis BOTTIN, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 487 du 5 avril 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Charles FEDOROFF, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Charles FEDOROFF, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 488 du 5 avril 2006 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Daniel, Georges, René ROUISON et la Dame Jacqueline, Suzanne MAILLET, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la C...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Daniel, Georges, René ROUISON et la Dame Jacqueline, Suzanne MAILLET, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la C...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 503 du 25 avril 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Edmond, Alain, Christian CAPART, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Edmond, Alain, Christian CAPART, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 11 du 6 mai 2005 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI et la Dame Margherita AMOS, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI et la Dame Margherita AMOS, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitu...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 12 du 6 mai 2005 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur René, Joseph CATTALANO et la Dame Inès CATTALANO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur René, Joseph CATTALANO et la Dame Inès CATTALANO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...