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Journal n°7573 du 15 novembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 21 août 2002, enregistré, le nommé :

- RODIER Patrice, né le 27 mai 1960 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
Journal n°7573 du 15 novembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 21 août 2002, enregistré, le nommé :

- RODIER Patrice, né le 27 mai 1960 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
Journal n°7573 du 15 novembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 21 août 2002, enregistré, le nommé :

- RODIER Patrice, né le 27 mai 1960 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
Journal n°7573 du 15 novembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 21 août 2002, enregistré, le nommé :

- R. P., né le 27 mai 1960 à Nîmes (Gard), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Mona...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 15 novembre 2002, enregistré, le nommé :

- P. R., né le 11 janvier 1944 à Monza (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
Journal n°7576 du 6 décembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 novembre 2002, enregistré, le nommé :

- D. M. D. L. T. L. G. F., né le 11 août 1968 à Lisbonne (Portugal), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le T...
Journal n°7572 du 8 novembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 octobre 2002, enregistré, le nommé :

- M. O., né le 20 janvier 1970 à Libramont (Belgique), de nationalité belge, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionn...
Journal n°7564 du 13 septembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 juin 2002, enregistré, le nommé :

- Z. M., né le 25 octobre 1979 à Timisoara (Roumanie), de nationalité roumaine, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribun...
Journal n°7539 du 22 mars 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 4 mars 2002, enregistré, le nommé :

- T. P., né le 4 avril 1957 à NICE (06), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
Journal n°7544 du 26 avril 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 avril 2002, enregistré, le nommé :

- R. M., né le 9 mai 1970 à Castel-fiorentino (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tr...
Journal n°7544 du 26 avril 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 avril 2002, enregistré, le nommé :

- C. M., né le 3 août 1962 à Ixelles (Belgique), de nationalité belge, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Cor...
Journal n°7549 du 31 mai 2002
GREFFE GENERAL DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION N° 2002/04
Conformément aux dispositions de l'article 726 du Code de procédure civile,

Les créanciers opposants sur la somme de QUATRE MILLE CENT SIX EUROS ET QUARANTE TROIS CENTIMES (4.106,43 euros), représentant le produit de la vente aux enchères publiques de meubles et objets mobiliers aya...
Journal n°7564 du 13 septembre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juillet 2002, enregistré, le nommé :

- A. G., né le 10 décembre 1964 à Molfetta (Italie), de nationalité italienne, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, de...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 25 septembre 2002, enregistré, le nommé :

- V. R. J., né le 17 novembre 1972 à Hilversum (Pays-Bas), de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, person...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 septembre 2002, enregistré, le nommé :

- C. M., né le 3 août 1962 à Ixelles (Belgique), de nationalité belge, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'Ap...

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Version 2018.11.07.14