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Journal n°8114
du 29 mars 2013
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant les Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2013, sont nommées, pour trois ans, Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes ... Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2013, sont nommées, pour trois ans, Membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Erratum à la décision Souveraine du 27 mai 2002 publiée au "Journal de Monaco" du 14 juin 2002 relative à la nomination des membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.
Lire page 971 :
.....................................................................................................
Le second paragraphe est modifié comme suit :
Sont nommés Membres de ladite Commission les personnes suivantes :
...............
.....................................................................................................
Le second paragraphe est modifié comme suit :
Sont nommés Membres de ladite Commission les personnes suivantes :
...............
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Erratum à la décision souveraine du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie publiée au Journal de Monaco du 18 mars 2016
Il fallait lire, page 600 :
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Décision Souveraine du 8 janvier 2008 instituant une
Commission d'amélioration environnementale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 15 mai 1882 édictant les statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;
Avons Ordonné ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 15 mai 1882 édictant les statuts de la Famille Souveraine, modifiée ;
Avons Ordonné ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Décision Souveraine en date du 4 mars 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Décision Souveraine en date du 5 mars 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 20 février 2014 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de ... Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Erratum à la Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » publiée au Journal de Monaco n° 8.373 du 16 mars 2018\.
Il fallait lire page 628 :
« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans ...
Il fallait lire page 628 :
« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012, S. A. S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S. A. R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil d’Administration de l ... Par Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012, S. A. S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S. A. R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil ... Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.
Par Décision Souveraine en date du 26 février 2018, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes ...
Par Décision Souveraine en date du 26 février 2018, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ... Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire général
mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection et l’organisation du diocèse ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à ... mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection et l’organisation du diocèse ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Décision portant nomination d’un Aumônier dans l’enseignement catholique
15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection et l’organisation du Diocèse ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection et l’organisation du Diocèse ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ...