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Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.660 du 17 décembre 2015 portant nomination dans l’Ordre du Mérite Culturel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommé dans l’Ordre du Mérite Culturel :
Au grade de COMMA...
Journal n°8115 du 5 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.251 du 3 avril 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance so...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.995 du 15 novembre 2010 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.000 du 17 novembre 2010 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 12...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.001 du 17 novembre 2010 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sont promus ou nommés dans l’Ordre de Grimaldi :
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.002 du 18 novembre 2010 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérit...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.003 du 18 novembre 2010 décernant la Médaille du Mérite National du Sang
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.004 du 18 novembre 2010 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.005 du 19 novembre 2010 accordant la Médaille d’Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordon...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.006 du 19 novembre 2010 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Travail en Argent est accordée à :
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.007 du 19 novembre 2010 accordant l’Agrafe en bronze des Services Exceptionnels
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.008 du 19 novembre 2010 accordant l’Agrafe en bronze des Services Exceptionnels
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925...
Journal n°8141 du 4 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.491 du 27 septembre 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.483 du 18 septembre 2013 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille en Vermeil de l’Education Physique et des...
Journal n°8142 du 11 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.504 du 4 octobre 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923...

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Version 2018.11.07.14