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Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 nommant les membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain.
Par décision Souveraine en date du 3 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain, les personnes ... Par décision Souveraine en date du 3 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain, les personnes ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Décision Souveraine en date du 20 avril 2010 nommant un membre du Conseil d’Administration pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d ... Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015 portant nomination des membres du Conseil Musical de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour une durée de trois ans les Membres du Conseil Musical de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre ... Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour une durée de trois ans les Membres du Conseil Musical de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Décision Souveraine en date du 30 août 2016 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 30 août 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Membre du Conseil d'Administration de l ...
Par Décision Souveraine en date du 30 août 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Membre du Conseil d'Administration de l ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017 portant nomination d'un membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu ...
Par Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Décision Souveraine en date du 27 août 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ... Par Décision Souveraine en date du 27 août 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant deux membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 13 avril 2010, membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de ... Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 13 avril 2010, membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Décision Souveraine en date du 10 décembre 2004 nommant les membres au Conseil
d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie "
Par décision souveraine en date du 10 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l ... Par décision souveraine en date du 10 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 nommant les membres du
Conseil d'Administration de l'association dénommée " MONACO DANCE FORUM ".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ... Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ... Par Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil Littéraire de l ... Par Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil Littéraire de l ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 7 octobre 2011, les membres du Conseil d’Administration de la ... Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 7 octobre 2011, les membres du Conseil d’Administration de la ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Décision Souveraine en date du 2 septembre 2015 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 2 septembre 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 2 octobre 2015, les membres du Conseil d’Administration de la ... Par Décision Souveraine en date du 2 septembre 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 2 octobre 2015, les membres du Conseil d’Administration de la ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014 portant nomination des membres de droit du Conseil d’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG »
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d ... Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d ...