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Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.568 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.569 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre Rainier III)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.570 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre Rainier III)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.571 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre Rainier III)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.572 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier, Médecin coordonnateur à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Résidence du Cap Fleuri)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.573 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre Rainier III)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.574 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Anesthésie Réanimation)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance souveraine n° 4.525 du 30 octobre 2013 portant nomination d’un Conseiller diplomatique auprès du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-578 du 21 novembre 2013 portant agrément de l’association dénommée « Les Amis du Jardin Exotique de Monaco »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-405 du 21 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Rock et Danses»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.357 du 20 juillet 2011 portant nomination du Directeur du Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-412 du 21 juillet 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Credit Mobilier de Monaco», en abrégé «CMM», au capital de 5.355.000 €
la loi n° 594 du 15 juillet 1954 sur le commerce de la banque et des établissements financiers ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ;
Vu les articles 16 et 17 de ... la loi n° 594 du 15 juillet 1954 sur le commerce de la banque et des établissements financiers ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ;
Vu les articles 16 et 17 de ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.139 du 18 février 2011 portant désignation d’un Commissaire de Gouvernement pour les sociétés Monaco Telecom et Monte-Carlo Radiodiffusion.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article premier de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée par la loi n° 71 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article premier de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée par la loi n° 71 du ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.140 du 18 février 2011 portant désignation d’un Commissaire de Gouvernement suppléant près la Société Monégasque des Eaux et la Société Monégasque d’Assainissement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article premier de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée par la loi n° 71 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article premier de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée par la loi n° 71 du ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-82 du 18 février 2011 portant agrément de l’association dénommée «Société Nautique de Monaco».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...