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Journal n°5742
du 13 octobre 1967
Décision Souveraine 3.881 confiant la Direction du Service du Tourisme au Directeur Général de l'Office pour l'Expansion Economique
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Chancelier
15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire général
15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Erratum à la Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 7 mars 2014
Il fallait lire page 516 :
......................................................
M. Philippe RAHM, architecte et enseignant.
Au lieu de Mme Philippe RAHM.
Le reste sans changement.
......................................................
M. Philippe RAHM, architecte et enseignant.
Au lieu de Mme Philippe RAHM.
Le reste sans changement.
Journal n°7898
du 6 février 2009
Décision Souveraine en date du 26 janvier 2009 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique
Par Décision Souveraine en date du 26 janvier 2009, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
M. l ... Par Décision Souveraine en date du 26 janvier 2009, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
M. l ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Décision portant désignation d'un chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Décision portant désignation d'un Chanoine
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la bulle pontificale "Quemadmodum ...
Journal n°6497
du 2 avril 1982
Décision Souveraine 7.322 du 19 mars 1982 rendant exécutoire à Monaco l'Accord italo-monégasque définissant les conditions d'octroi aux travailleurs temporaires italiens du bénéfice des prestations du régime conventionnel d'aide financière UNEDIC-ASSEDIC, signé à Monaco le 12 février 1982
Journal n°6625
du 14 septembre 1984
Décision Souveraine 84-38 du 4 septembre 1984 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision prolongeant les études d'un Prêtre.
" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Diocèse ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ... " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Diocèse ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ... Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du diocèse ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 ...