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Journal n°7760 du 16 juin 2006

Ordonnance Souveraine n° 545 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7760 du 16 juin 2006

Ordonnance Souveraine n° 546 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7760 du 16 juin 2006

Ordonnance Souveraine n° 547 du 9 juin 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7756 du 19 mai 2006

Ordonnance Souveraine n° 464 du 23 mars 2006 portant nomination du Directeur des Affaires Maritimes.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7754 du 5 mai 2006

Arrêté Ministériel n° 2006-215 du 27 avril 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GIRAUDI FROZEN TRADING S.A.M."

les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ... les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ...

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Journal n°7755 du 12 mai 2006

Arrêté Municipal n° 2006-053 du 24 avril 2006 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7719 du 2 septembre 2005

Arrêté Municipal n° 2005-052 du 22 août 2005 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7717 du 19 août 2005

Arrêté Municipal n° 2005-056 du 12 août 2005 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7718 du 26 août 2005

Ordonnance Souveraine n° 157 du 22 août 2005 portant nomination d'un Conseiller Technique au Cabinet du Ministre d'Etat.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7718 du 26 août 2005

Ordonnance Souveraine n° 158 du 22 août 2005 portant nomination d'un Conseiller au Ministère d'Etat en charge des recours et de la médiation.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7718 du 26 août 2005

Arrêté Municipal n° 2005-059 du 22 août 2005 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7721 du 16 septembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 179 du 9 septembre 2005 désignant le Commissaire de Gouvernement auprès de la Société des Bains de Mer.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article premier de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée par la loi n° 71 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article premier de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée par la loi n° 71 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7721 du 16 septembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 187 du 9 septembre 2005 portant nomination d'un Chef de Service-Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gériatrie - Moyen et Long Séjour - Résidence du Cap Fleuri).

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7721 du 16 septembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 188 du 9 septembre 2005 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Unité mobile de soins palliatifs et supportifs - HAD/SAD - Algologie).

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7721 du 16 septembre 2005

Ordonnance Souveraine n° 189 du 9 septembre 2005 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie - Réanimation).

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...

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