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Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.984 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Imagerie par Résonance Magnétique)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.985 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)

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Nominations médecins

Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.986 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Polyvalente)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...

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Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.987 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)

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Nominations médecins

Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.988 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)

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Nominations médecins

Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.993 du 15 décembre 2008 portant nomination du Chef du Service de l’Aménagement Urbain

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7876 du 5 septembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.774 du 28 août 2008 portant nomination d’un Commissaire de police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7891 du 19 décembre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.983 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Anesthésie-Réanimation)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7903 du 13 mars 2009

Arrêté Ministériel n° 2009-109 du 5 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Plexus Partners (Monaco)», au capital de 450.000 €

et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu l ... et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ; Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Journal n°7905 du 27 mars 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.115 du 23 mars 2009 portant désignation d’un Agent Comptable Adjoint auprès de l’Office de Protection Sociale et du Centre Scientifique de Monaco

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les Etablissements Publics et plus particulièrement son article 8 ; Vu la loi n° 975 du 12 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les Etablissements Publics et plus particulièrement son article 8 ; Vu la loi n° 975 du 12 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7907 du 10 avril 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.135 du 7 avril 2009 portant nomination du Directeur du Budget et du Trésor, Délégué aux Affaires Financières

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7907 du 10 avril 2009

Ordonnance Souveraine n° 2.136 du 7 avril 2009 portant désignation du Directeur Général du Département des Finances et de l’Economie

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7900 du 20 février 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0620 du 13 février 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la Darse Sud dans le cadre du 1er Monaco Quad Master

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-47 du 2 février 2009 réglementant la circulation des ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-47 du 2 février 2009 réglementant la circulation des ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7376 du 5 février 1999

GREFFE GENERAL - ORDONNANCE

, sollicitant la modification de la liste spéciale dressée en application de l'article 3 de la loi n° 214 du 27 février 1936 portant révision de la loi n° 207 du 12 juillet 1935 sur les trusts ; Vu les pièces ... , sollicitant la modification de la liste spéciale dressée en application de l'article 3 de la loi n° 214 du 27 février 1936 portant révision de la loi n° 207 du 12 juillet 1935 sur les trusts ; Vu les pièces ...

Insertions légales et Annonces
Extraits Judiciaires

Journal n°7571 du 1 novembre 2002

Arrêté Ministériel n° 2002-603 du 24 octobre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "NOVI BROKERS S.A.M.".

17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ; Vu la ... 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ; Vu la ...

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

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