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Journal n°8661 du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
Ordonnances Souveraines ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ; Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée. ...
Journal n°8435 du 24 mai 2019
Déplacement de Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II en Nouvelle-Aquitaine (4-5 juillet 2017)
Maison Souveraine ... compagnie des membres du conseil municipal. Dans la cour du château où se sont regroupés les invités et la population du village venue nombreuse pour L'accueillir, le Souverain prononce un discours : « Madame ... compagnie des membres du conseil municipal. Dans la cour du château où se sont regroupés les invités et la population du village venue nombreuse pour L'accueillir, le Souverain prononce un discours : « Madame ...
Journal n°7503 du 13 juillet 2001
VISITE DE S.A.S. LE PRINCE HEREDITAIRE ALBERT EN SARDAIGNE, 2 et 3 JUILLET 2001
Maison Souveraine ... Souverain Rainier III. Grâce à Ses initiatives, la Principauté se hausse au niveau international, à la fois comme initiateur dynamique de la lutte contre la pollution et comme microcosme expérimental ... , squelettes de mammifères marins ). Cette oeuvre fut ensuite poursuivie par Son Altesse Sérénissime le Prince Souverain Rainier III. Grâce à Ses initiatives, la Principauté se hausse au niveau international ...
Journal n°8474 du 21 février 2020
Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à Paris Commémoration du centenaire de l'armistice de 1918 (10-12 novembre 2018)
Maison Souveraine ... bus vers le palais de l'élysée, en compagnie des autres chefs d'État et de gouvernement, où Il participe à un déjeuner. Puis, le Souverain et les chefs d'État et de gouvernement sont acheminés en bus ... bus vers le palais de l'élysée, en compagnie des autres chefs d'État et de gouvernement, où Il participe à un déjeuner. Puis, le Souverain et les chefs d'État et de gouvernement sont acheminés en bus ...
Journal n°7314 du 28 novembre 1997
Décision Souveraine du 29 octobre 1997 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Journal n°7289 du 6 juin 1997
Décision Souveraine en date du 15 mai 1997 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque de Diffusion Industrielle (S.A.D.I.)
Journal n°7291 du 20 juin 1997
Erratum à la Decision Souveraine du 4 juin 1997 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1994 publiée au "Journal de Monaco" du 13 juin 1997
Journal n°6762 du 1 mai 1987
Décision Souveraine en date du 16 avril 1987 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la "Société Anonyme Monégasque de Diffusion Industrielle" (S.A.D.I.)
Journal n°6771 du 3 juillet 1987
Décision Souveraine en date du 17 juin 1987 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la S.A.M. des "Caves du Grand Echanson"
Journal n°6787 du 23 octobre 1987
Décision Souveraine en date du 6 octobre 1987 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" accordé à la Maison SAPJO
Journal n°7231 du 26 avril 1996
Décision Souveraine du 18 avril 1996 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la société "BACCARDI-MARTINI (Monaco) S.A.M.", ancienne société "S.A.M. MARTINI ET ROSSI"
Journal n°7548 du 24 mai 2002
Participation de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert à la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies consacrée aux Enfants à New York.
Maison Souveraine ... prise de décision à tous niveaux, et dans la planification, la mise en oeuvre, le contrôle et l'évaluation de toutes les questions concernant les droits de l'enfant. Nous nous engageons à un partenariat ... Convention relative aux droits de l'enfant ; * la participation active des enfants aux processus de prise de décision à tous niveaux, et dans la planification, la mise en oeuvre, le contrôle et l ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Explorations de Monaco
Maison Souveraine ... , spécialiste des aires marines protégées. Après un accueil protocolaire à l'aéroport de Lisbonne, le Souverain se rend au palais présidentiel de Belém pour une audience avec S.E. M. Marcelo Rebelo de Sousa ... , spécialiste des aires marines protégées. Après un accueil protocolaire à l'aéroport de Lisbonne, le Souverain se rend au palais présidentiel de Belém pour une audience avec S.E. M. Marcelo Rebelo de Sousa ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Décision Souveraine en date du 30 octobre 2007 portant nomination d'un membre de la Commission Consultative des Collections philatélique et numismatique de SAS le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 30 octobre 2007, S.A.S. le Prince Souverain a confirmé S.E. M. Jean FISSORE en qualité de membre de la Commission Consultative de Ses Collections philatélique et ... Par décision Souveraine en date du 30 octobre 2007, S.A.S. le Prince Souverain a confirmé S.E. M. Jean FISSORE en qualité de membre de la Commission Consultative de Ses Collections philatélique et ...
Journal n°8316 du 10 février 2017
Décision Souveraine en date du 2 février 2017 nommant un Membre de la Commission consultative des Collections d'Objets d'Arts de S.A.S. le Prince Souverain.
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Membre de la Commission consultative de Ses Collections, M. Christian Selvatico, en qualité de Consultant, en ... Par Décision Souveraine en date du 2 février 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Membre de la Commission consultative de Ses Collections, M. Christian Selvatico, en qualité de Consultant, en ...

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Version 2018.11.07.14