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Journal n°6208 du 17 septembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.878 du Haut Comité du Musée National
Journal n°6208 du 17 septembre 1976
Erratum au "Journal de Monaco" page 748 Ordonnance Souveraine n° 5.857 du 17 août 1976
Journal n°6219 du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.929 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque
Journal n°6219 du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.930 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6220 du 10 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.916 portant titularisation d'un agent stagiaire
Journal n°6220 du 10 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.917 portant titularisation d'un agent de police stagiaire
Journal n°6220 du 10 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.919 portant titularisation d'un agent de police stagiaire
Journal n°6220 du 10 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.936 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Zurich (Suisse)
Journal n°6134 du 18 avril 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.565 portant réduction du taux d'intérêt des obligations cautionnées
Journal n°6139 du 23 mai 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.585 autorisant l'émission de pièces de monnaie
Journal n°6134 du 18 avril 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.569 portant nomination des membres du Conseil de Fabrique
Journal n°6140 du 30 mai 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.579 nommant une sténodactylographe au Service des Travaux Publics
Journal n°6140 du 30 mai 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.586 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6140 du 30 mai 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.590 sur l'organisation et le fonctionnement du Foyer Sainte-Dévote
Journal n°6140 du 30 mai 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.591 portant nomination d'un marguillier de la Paroisse Saint-Charles

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Version 2018.11.07.14