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Journal n°5346
du 21 mars 1960
Arrêté Ministériel n° 60-085 relatif aux limites à imposer aux parasites produits par les organes d'allumage des moteurs thermiques
Journal n°5335
du 4 janvier 1960
Arrêté Ministériel n° 59-348 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux Sténo-dactylographes au Ministère d'Etat
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
Arrêté Ministériel n° 59-346 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Franco Belge Monégasque de Commerce et d'Industrie"
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
Arrêté Ministériel n° 59-349 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un aide-Géomètre au Service de Travaux Publics
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
Arrêté Ministériel n° 59-350 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société Colas de Monaco"
Journal n°5347
du 28 mars 1960
Arrêté Ministériel n° 60-091 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société anonyme des Travaux Publics et Maritimes du Midi"
Journal n°5356
du 30 mai 1960
Arrêté Ministériel n° 60-146 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société de Matériel de Travaux Publics"
Journal n°5304
du 1 juin 1959
Arrêté Ministériel n° 59-129 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°5304
du 1 juin 1959
Arrêté Ministériel n° 59-143 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Société Méditerranéenne d'Etudes et de Travaux"
Journal n°5320
du 21 septembre 1959
Arrêté Ministériel n° 59-227 fixant le modèle d'imprimé à utiliser pour la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles
Journal n°5359
du 20 juin 1960
Arrêté Ministériel n° 60-159 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société anonyme de Photographie Industrielle", en abrégé "S.A.P.I."
Journal n°5360
du 27 juin 1960
Arrêté Ministériel n° 60-167 relatif à l'institution d'un tarif réduit applicable aux communications téléphoniques à moyenne et grande distance, établies par voie automatique
Journal n°5360
du 27 juin 1960
Arrêté Ministériel n° 60-170 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Etablissements J.P. Breton S.A."
Journal n°5311
du 20 juillet 1959
Arrêté Ministériel n° 59-173 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Europa Publicité et Promotion des Ventes"
Journal n°5296
du 6 avril 1959
Arrêté Ministériel n° 59-098 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée : "Société pour l'Exploitation de Procédés Industriels", en abrégé "S.E.P.I."