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Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Arrêtés Ministériels ... avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d’association entre médecins, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.
Arrêtés Ministériels ... avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84 ... Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-154 du 15 mars 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Berkshire Hathaway International Insurance Limited ».
Arrêtés Ministériels ... ’organisation de l’industrie des assurances ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-255 du 31 mars 2016 autorisant la compagnie d’assurance « Berkshire Hathaway International Insurance Limited » ;
Vu l’arrêté ... l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-255 du 31 mars 2016 autorisant la compagnie d'assurance « Berkshire Hathaway International Insurance Limited » ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2023-154 du 15 mars 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Berkshire Hathaway International Insurance Limited ». ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-396 du 4 juillet 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Arrêtés Ministériels ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... administrative contentieuse de la Caisse autonome de retraite des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse ... Arrêté Ministériel n° 2023-396 du 4 juillet 2023 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-439 du 19 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ... , modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2019-1083 du 20 décembre 2019 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma », à poursuivre l’activité de son établissement ... , modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1083 du 20 décembre 2019 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma », à poursuivre l'activité de son établissement ... Arrêté Ministériel n° 2023-439 du 19 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-724 du 14 décembre 2022 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur.
Arrêtés Ministériels ... n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017-297 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire ... ° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-297 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ... Arrêté Ministériel n° 2022-724 du 14 décembre 2022 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-663 du 2 décembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
Arrêtés Ministériels ... août 1941 instituant un ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ... août 1941 instituant un ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84 ... Arrêté Ministériel n° 2022-663 du 2 décembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑132 du 4 mars 2024 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.
Arrêtés Ministériels ... avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84‑39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84‑39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ... Arrêté Ministériel n° 2024‑132 du 4 mars 2024 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco. ...
Journal n°8723
du 29 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑637 du 22 novembre 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86‑505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86‑505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et ... Arrêté Ministériel n° 2024‑637 du 22 novembre 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...
Journal n°8751
du 13 juin 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑265 du 4 juin 2025 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑82 du 7 février 2023 autorisant le transfert ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑82 du 7 février 2023 autorisant le transfert d ... Arrêté Ministériel n° 2025‑265 du 4 juin 2025 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1088 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforant, des pièces anatomiques d'origine humaine et de médicaments à usage humain non utilisés.
Arrêtés Ministériels ... procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d ... procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d ... Arrêté Ministériel n° 2018-1088 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-79 du 7 février 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
Arrêtés Ministériels ... décembre 2018 relative à l’aide à la famille monégasque et à l’aide sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre ... décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2023-79 du 7 février 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-34 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
Arrêtés Ministériels ... décembre 2018 relative à l’aide à la famille monégasque et à l’aide sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre ... décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2024-34 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021, modifié, portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-461 du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021 portant application de la loi n°1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
Arrêtés Ministériels ... décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre ... décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2023-461 du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021 portant application de la loi n°1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑60 du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021‑149 du 18 février 2021 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
Arrêtés Ministériels ... n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l’aide à la famille monégasque et à l’aide sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021 ... 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021‑149 du 18 février ... Arrêté Ministériel n° 2025‑60 du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021‑149 du 18 février 2021 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la ...