Rechercher un journal, un article
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3217 du 25 octobre 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Mai...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Mai...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3091 du 11 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Mair...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Mair...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3561 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est dé...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est dé...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1631 du 15 mai 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3424 du 22 novembre 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1425 du 27 avril 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2000 du 14 juin 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Camille SVARA, Premier Adjoint, est déléguée dans...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1973 du 8 juin 2015 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2191 du 23 juin 2015 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Mair...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Mair...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3245 du 20 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2014-3916 du 24 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fon...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fon...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2716 du 10 août 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonction...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonction...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0923 du 11 mars 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0563 du 15 février 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1842 du 12 mai 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de...