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Journal n°6822 du 24 juin 1988
Arrêté Ministériel n° 88-330 du 19 juin 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COSAM"
Journal n°6875 du 30 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-378 du 26 juin 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de onze agents de police
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-589 du 14 novembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GLOBAL COMPANY"
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-590 du 14 novembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HOTEL DE RUSSIE"
Journal n°6912 du 16 mars 1990
Arrêté Ministériel n° 90-125 du 6 mars 1990 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 1990-1991
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
Arrêté Ministériel n° 90-004 du 3 janvier 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE FOGECO"
Journal n°6903 du 12 janvier 1990
Arrêté Ministériel n° 90-010 du 3 janvier 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SECURITE"
Journal n°6836 du 30 septembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-510 du 29 août 1988 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une aide-maternelle
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-560 du 8 novembre 1988 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "DIFFUSION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE" en abrégé "DICO"
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-563 du 8 novembre 1988 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Club Ferrari Monaco"
Journal n°6843 du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-568 du 8 novembre 1988 fixant le montant de la retraite entière annuelle, à compter du 1er octobre 1988
Journal n°6838 du 14 octobre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-545 du 4 octobre 1988 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "PRETTE ET Cie"
Journal n°6838 du 14 octobre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-547 du 4 octobre 1988 approuvant une modification du Règlement Intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Journal n°6838 du 14 octobre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-548 du 6 octobre 1988 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux
Journal n°6838 du 14 octobre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-552 du 10 octobre 1988 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'une manifestation sportive

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Version 2018.11.07.14