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Journal n°6883
du 25 août 1989
Arrêté Ministériel n° 89-428 du 27 juillet 1989 plaçant un agent en position de détachement auprès de l'Administration Communale
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-345 du 7 juin 1989 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Fédération Monégasque de Gymnastique"
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-348 du 7 juin 1989 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-451 du 17 août 1989 portant mise en position de disponibilité d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-456 du 28 août 1989 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque pour la Promotion de la Qualité"
Journal n°6923
du 1 juin 1990
Arrêté Ministériel n° 90-239 du 22 mai 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE BENNATI S.A."
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-456 du 30 août 1990 relatif aux interventions des fonds communs de placement sur les marchés à terme et conditionnels
Journal n°6939
du 21 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-409 du 30 août 1990 habilitant un agent du Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-486 du 24 septembre 1990 maintenant un adjoint d'enseignement, chargé d'enseignement, en position de disponibilité
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-490 du 24 septembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GARGOUR MANAGEMENT S.A.M."
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-494 du 24 septembre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EUREST MONACO"
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-496 du 24 septembre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "OPTIMAT S.A."
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-376 du 20 juillet 1990 approuvant la désignation d'un pharmacien-reponsable au sein d'un établissement pharmaceutique
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-379 du 20 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "NAVIGESTION S.A.M."
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-381 du 20 juillet 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME RIGEL"