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Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.793 du 14 mai 2003 portant nomination d'un Lieutenant de police.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.794 du 14 mai 2003 portant nomination d'un Lieutenant de police.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.795 du 14 mai 2003 portant nomination d'un Lieutenant de police.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.796 du 14 mai 2003 portant nomination d'un Lieutenant de police.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7600 du 23 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.809 du 16 mai 2003 portant mutation d'une fonctionnaire.

Ordonnances Souveraines
Mutation

Journal n°7605 du 27 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.837 du 17 juin 2003 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Daniel, Marcel COTTA, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Daniel, Marcel COTTA, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7605 du 27 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003 autorisant la création d'une fondation.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ...

Ordonnances Souveraines
Association/Fondation

Journal n°7605 du 27 juin 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.840 du 24 juin 2003 portant ouverture de crédit.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget ; Vu la loi n° 1.260 du 23 décembre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget ; Vu la loi n° 1.260 du 23 décembre ...

Ordonnances Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7594 du 11 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.765 du 7 avril 2003 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.812 du 21 mai 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marco PICCININI, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marco PICCININI, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7697 du 1 avril 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.725 du 21 mars 2005 portant nomination d'un Brigadier de Police.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7751 du 14 avril 2006

Ordonnance Souveraine n° 494 du 11 avril 2006 autorisant la création d'une Fondation

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er juillet ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er juillet ...

Ordonnances Souveraines
Association/Fondation

Journal n°7712 du 15 juillet 2005

Ordonnance Souveraine n° 113 du 11 juillet 2005 portant ouverture de crédit.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu la loi n° 1.292 du 29 décembre 2004 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu la loi n° 1.292 du 29 décembre 2004 ...

Ordonnances Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7689 du 4 février 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.664 du 28 janvier 2005 portant naturalisations monégasques

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Richard, André, José MARANGONI et la Dame Patricia L'ALLINEC, son épouse ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Richard, André, José MARANGONI et la Dame Patricia L'ALLINEC, son épouse ...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7590 du 14 mars 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.714 du 3 mars 2003 portant mutation d'un fonctionnaire.

Ordonnances Souveraines
Mutation

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