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Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.000 du 23 octobre 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrick, Joseph, Maurice, Pierre FOLLETE-DUPUITS, tendant à son admission ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrick, Joseph, Maurice, Pierre FOLLETE-DUPUITS, tendant à son admission ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.001 du 23 octobre 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Michèle, Marie-Jeanne OTTO-BRUC, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Michèle, Marie-Jeanne OTTO-BRUC, tendant à son admission parmi Nos sujets ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.002 du 23 octobre 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Paul, André, Jacques TOURNIER, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Paul, André, Jacques TOURNIER, tendant à son admission parmi Nos sujets ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.003 du 23 octobre 2003 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur François, Pierre, Alphonse, Henri WÜRZ et la Dame Marie-Dominique BRAUN ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur François, Pierre, Alphonse, Henri WÜRZ et la Dame Marie-Dominique BRAUN ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.274 du 23 mars 2004 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Ferruccio FIORUCCI et la Dame Santa ALIBRANDI, son épouse, tendant à leur ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Ferruccio FIORUCCI et la Dame Santa ALIBRANDI, son épouse, tendant à leur ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.275 du 23 mars 2004 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Yves, Gérald PIAGET et la Dame Helga, Maria HOEFELMAYR, son épouse ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Yves, Gérald PIAGET et la Dame Helga, Maria HOEFELMAYR, son épouse ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.295 du 9 avril 2004 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jacques, Jacob WOLZOK, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jacques, Jacob WOLZOK, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.247 du 10 mars 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Nathalie, Josette, Gabrielle SERVELLE, épouse GARROS, tendant à son admission ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Nathalie, Josette, Gabrielle SERVELLE, épouse GARROS, tendant à son admission ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.257 du 11 mars 2004 portant licenciement d'un fonctionnaire.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.328 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.329 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.305 du 28 avril 2004 autorisant l'acceptation d'un legs.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 15 septembre 1999 déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Agnès TSAN ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 15 septembre 1999 déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Agnès TSAN ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.789 du 12 mai 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Jeannine, Louise, Anne-Marie LALLERONI, veuve BONELLO, tendant à son admission ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Jeannine, Louise, Anne-Marie LALLERONI, veuve BONELLO, tendant à son admission ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.776 du 22 avril 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Domenico GUGLIELMO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Domenico GUGLIELMO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.782 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...