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Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.040 du 4 novembre 2003
portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Marie-Jeanne BERGAMASCO, veuve RIPERT, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Marie-Jeanne BERGAMASCO, veuve RIPERT, tendant à son admission parmi Nos sujets ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.041 du 4 novembre 2003
portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Ahlem DRIDI, épouse PICCININI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Ahlem DRIDI, épouse PICCININI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.077 du 27 novembre 2003 portant
naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Elias MIKAIL et la Dame Carmen, Marie ATALA, tendant à leur admission ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Elias MIKAIL et la Dame Carmen, Marie ATALA, tendant à leur admission ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.783 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.048 du 17 novembre 2003
accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.029 du 3 novembre 2003 nommant les membres
du Tribunal du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.851 du 14 août 1967 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création du Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.851 du 14 août 1967 ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.008 du 28 octobre 2003 portant
naturalisations monégasques
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Giuseppe, Antonio, Luciano RIBERI et la Dame Jeannine, Thérèse, Pierrine ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Giuseppe, Antonio, Luciano RIBERI et la Dame Jeannine, Thérèse, Pierrine ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.072 du 21 novembre 2003 acceptant
la démission d'un fonctionnaire.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.294 du 2 avril 2004 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Robert, Théodore, François ANSELMI et la Dame Louisette, Jackie, Félicy ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Robert, Théodore, François ANSELMI et la Dame Louisette, Jackie, Félicy ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.306 du 28 avril 2004 autorisant l'acceptation d'un legs.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 septembre 1995 déposé en l'Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mme ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 septembre 1995 déposé en l'Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mme ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.307 du 28 avril 2004 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.308 du 28 avril 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.309 du 28 avril 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Philippe, Antonio, Carlo GIOVAGNOLI, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Philippe, Antonio, Carlo GIOVAGNOLI, tendant à son admission parmi Nos sujets ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.733 du 14 mars 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Augustine, Sylvia, Josette BETTAGLIO, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Augustine, Sylvia, Josette BETTAGLIO, tendant à son admission parmi Nos sujets ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.734 du 14 mars 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, André, Francis LANTERI, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, André, Francis LANTERI, tendant à son admission parmi Nos sujets ...