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Journal n°7578 du 20 décembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.608 du 13 décembre 2002 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Pascale, Florence CASANOVA, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Pascale, Florence CASANOVA, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7575 du 29 octobre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.574 du 20 novembre 2002 portant naturalisations monégasques

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur François, Joseph OREZZA et la Dame Odette, Andrée, Simone LEONCINI, son ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur François, Joseph OREZZA et la Dame Odette, Andrée, Simone LEONCINI, son ...

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Naturalisations

Journal n°7565 du 20 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.496 du 10 septembre 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Mercédès, Rosita TORNE, veuve CELESTIN, tendant à son admission parmi Nos ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Mercédès, Rosita TORNE, veuve CELESTIN, tendant à son admission parmi Nos ...

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Naturalisations

Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.500 du 16 septembre 2002 portant naturalisations monégasques

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Lucio CASSINI et la Dame Graziella NENSOR, son épouse, tendant à leur ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Lucio CASSINI et la Dame Graziella NENSOR, son épouse, tendant à leur ...

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Naturalisations

Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.501 du 20 septembre 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Eugène, Roger Putetto, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Eugène, Roger Putetto, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu ...

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Naturalisations

Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-inspecteurs de police.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.511 du 23 septembre 2002 portant nomination de Capitaines-inspecteurs de police.

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.512 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Capitaine de police

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Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.514 du 23 septembre 2002 portant nomination de Lieutenants de police

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.529 du 23 septembre 2002 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Urbain, Gabriel Delauzun, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Urbain, Gabriel Delauzun, tendant à son admission parmi Nos sujets ...

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Journal n°7567 du 4 octobre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.531 du 27 septembre 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Daniel, Yves, Rémi Robert, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Daniel, Yves, Rémi Robert, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la ...

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Journal n°7566 du 27 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.515 du 23 septembre 2002 portant nomination de Sous-Brigadiers de police

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7563 du 6 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.475 du 2 septembre 2002 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Henriette DELLA BERNARDA, tendant à son admission parmi Nos sujets ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Henriette DELLA BERNARDA, tendant à son admission parmi Nos sujets ...

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Journal n°7563 du 6 septembre 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.476 du 2 septembre 2002 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Sieur Mauro BIANCHERI, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la Constitution ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Sieur Mauro BIANCHERI, tendant à son admission parmi Nos sujets ; Vu la Constitution ...

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Journal n°7617 du 19 septembre 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.951 du 16 septembre 2003 portant mutation d'un fonctionnaire

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