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Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.531 du 15 novembre 2011 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.070 du 20 novembre 2014 autorisant l’acceptation de legs.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 10 septembre 1993, et ses codicilles olographes datés, respectivement, des 19 février 2003, du 5 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 10 septembre 1993, et ses codicilles olographes datés, respectivement, des 19 février 2003, du 5 ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.886 du 21 juillet 2014 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Olivier, Marie-Pierre, Nicolas Barbaro et Madame Marie-Pierre, Thérèse ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Olivier, Marie-Pierre, Nicolas Barbaro et Madame Marie-Pierre, Thérèse ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.968 du 11 octobre 2012 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe, en date du 21 octobre 2001, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Albertine Strangio ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe, en date du 21 octobre 2001, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Albertine Strangio ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Ordonnance souveraine n° 4.185 du 18 février 2013 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrick, Henri, René, Maurice Pages et Madame Nathalie, Madeleine Bret, son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrick, Henri, René, Maurice Pages et Madame Nathalie, Madeleine Bret, son ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.813 du 22 avril 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et le codicille olographes datés, respectivement, du 17 octobre 1996 et du 2 mars 2002, déposés en l’Etude de Me Magali ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et le codicille olographes datés, respectivement, du 17 octobre 1996 et du 2 mars 2002, déposés en l’Etude de Me Magali ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.140 du 20 septembre 1999 portant formation des circonscriptions consulaires en Espagne
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.640 du 16 novembre 2017 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.892 du 16 avril 2018 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et ses codicilles olographes des 3 août 2005, 2 mars 2007 et 1er octobre 2009, déposés en l'Étude de Me Henry Rey, Notaire ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et ses codicilles olographes des 3 août 2005, 2 mars 2007 et 1er octobre 2009, déposés en l'Étude de Me Henry Rey, Notaire à ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.117 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.560 du 13 septembre 2017 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament en la forme publique, reçu le 16 mai 2014, en l'Étude de Me Gianni Donetti, Notaire à San Remo (Italie), de M. Paolo Chiesa ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament en la forme publique, reçu le 16 mai 2014, en l'Étude de Me Gianni Donetti, Notaire à San Remo (Italie), de M. Paolo Chiesa ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.829 du 15 juillet 2010 portant nomination
d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique (p. 1587).
Ordonnance Souveraine n° 2.831 du 15 ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.904 du 28 septembre 2010 portant nomination
d’un Chef de Section au Service d’Information et de Contrôle sur les
Circuits Financiers (p. 1954 ...
Journal n°4330
du 17 octobre 1940
la Visitation
—
SONINi 1111E.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) ,Ordonnanceloi tendant à accorder des délais aux débiteurs et à
réduire le taux' des ...
Journal n°5005
du 7 septembre 1953
donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
4° Autorisation à donner aux administrateurs conformément à l'art. 23 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895.
Le Conseil (l ...