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Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 786 du 13 novembre 2006
portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean, Roger, Germain LORENZI et Madame Christiane, Odette, Marie ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean, Roger, Germain LORENZI et Madame Christiane, Odette, Marie ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 685 du 7 septembre 2006 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Alain, Henri, François LATORE et Madame Renée, Béatrice KOCWIN, son épouse ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Alain, Henri, François LATORE et Madame Renée, Béatrice KOCWIN, son épouse ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 625 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Bernardin, Georges DAMIANO et la Dame Bernadette, Marie, Madeleine GAUTHIER ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Bernardin, Georges DAMIANO et la Dame Bernadette, Marie, Madeleine GAUTHIER ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 488 du 5 avril 2006 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Daniel, Georges, René ROUISON et la Dame Jacqueline, Suzanne MAILLET, son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Daniel, Georges, René ROUISON et la Dame Jacqueline, Suzanne MAILLET, son ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 11 du 6 mai 2005 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI et la Dame Margherita AMOS, son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI et la Dame Margherita AMOS, son ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 147 du 10 août 2005 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Pierre, Frédéric, Hubert ESCANDE et la Dame Alberte, Louise PEREZ, son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Pierre, Frédéric, Hubert ESCANDE et la Dame Alberte, Louise PEREZ, son ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Christophe, Fernand, Emile PRAT et Madame Anne, Colette, Amélie, Françoise ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Christophe, Fernand, Emile PRAT et Madame Anne, Colette, Amélie, Françoise ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.474 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Alain, Jacques, Georges GARROS et Madame Denise, Marie-Thérèse PAILHE, son ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Alain, Jacques, Georges GARROS et Madame Denise, Marie-Thérèse PAILHE, son ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 981 du 16 février 2007 portant création
d'une Direction des Affaires Internationales.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition
du Conseil de la Mer
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.480 du 17 janvier 2008 autorisant l'acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 janvier 2003, déposé en l'Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mme ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 janvier 2003, déposé en l'Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mme ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.767 du 4 août 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Maurice, Régis, Ange-Marie, Henri Ristorto et Madame Maria-Elena D’Amico, son épouse ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Maurice, Régis, Ange-Marie, Henri Ristorto et Madame Maria-Elena D’Amico, son épouse ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.867 du 12 juillet 2012 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique, en date du 3 juillet 2008, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Inga ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique, en date du 3 juillet 2008, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Inga ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.658 du 5 mars 2010 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et le codicille olographes en date des 21 janvier 2000 et 8 novembre 2001, déposés en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et le codicille olographes en date des 21 janvier 2000 et 8 novembre 2001, déposés en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.605 du 5 décembre 2013 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique, en date du 11 mars 2010, déposé en l’Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Cécile NOARO, décédée ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique, en date du 11 mars 2010, déposé en l’Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Cécile NOARO, décédée ...