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Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.792 du 20 février 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Stéphane, Robert, Roland Bianchi, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Stéphane, Robert, Roland Bianchi, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.793 du 20 février 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Henri Geraci, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Henri Geraci, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.794 du 20 février 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fabienne, Joséphine, Elvire Manuguerra, épouse GERACI, tendant à son admission parmi Nos ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fabienne, Joséphine, Elvire Manuguerra, épouse GERACI, tendant à son admission parmi Nos ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.954 du 7 juin 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Emeline, Christiane, Graziella, Frédérique Barbaro, tendant à son admission parmi Nos ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Emeline, Christiane, Graziella, Frédérique Barbaro, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.934 du 15 mai 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Philippe, François Verdino tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Philippe, François Verdino tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.471 du 8 mai 2000 portant nomination d'un Professeur des Ecoles
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.057 du 25 juillet 2018 conférant l'honorariat à un fonctionnaire.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.979 du 14 juin 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Rania Chekatt (nom d'usage Mme Rania Laqziz) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Rania Chekatt (nom d'usage Mme Rania Laqziz) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.978 du 14 juin 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Abdennacer Laqziz tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Abdennacer Laqziz tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.490 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Agent de police
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.459 du 8 juin 1998 portant nomination du Directeur des affaires maritimes
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.017 du 20 juillet 2018 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.773 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Raymond, Maxime Hennion, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Raymond, Maxime Hennion, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.774 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Michèle, Françoise Belletrutti, épouse Hennion, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Michèle, Françoise Belletrutti, épouse Hennion, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.776 du 30 janvier 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Audrey Presburger, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Audrey Presburger, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...