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Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.429 du 29 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry Hours, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry Hours, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.430 du 29 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mlle Vanessa, Muriel, Angèle Raffaelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mlle Vanessa, Muriel, Angèle Raffaelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.720 du 20 avril 2010 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.044 du 17 décembre 2010 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 juin 1994, mis au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Françoise ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 juin 1994, mis au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Françoise ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.045 du 17 décembre 2010 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 31 janvier 2005, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Liliane Burgess ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 31 janvier 2005, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Liliane Burgess ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.046 du 17 décembre 2010 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament mystique en date du 18 octobre 2007, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso,
Notaire à Monaco, de M. Jean ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament mystique en date du 18 octobre 2007, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso,
Notaire à Monaco, de M. Jean ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.047 du 20 décembre 2010 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Stephen, Alan Wynn, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Stephen, Alan Wynn, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.714 du 28 mars 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Ornella, Luisa Barra tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Ornella, Luisa Barra tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.715 du 28 mars 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Stefano, Giuseppe, Alfonso Pessina, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Stefano, Giuseppe, Alfonso Pessina, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.811 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Marina Grosoli, épouse Kerwat, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Marina Grosoli, épouse Kerwat, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.823 du 2 juillet 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Katia, Sandra Wentz, épouse Flinois, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Katia, Sandra Wentz, épouse Flinois, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.836 du 5 juillet 2012 portant création du Centre Monégasque de Dépistage
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.797 du 31 mai 2012 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique, en date du 29 janvier 2010, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique, en date du 29 janvier 2010, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.798 du 31 mai 2012 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe, en date du 15 juin 2008, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Marie ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe, en date du 15 juin 2008, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Marie ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.790 du 30 mai 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Hélène, Marie Cellier, veuve Peterman, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Hélène, Marie Cellier, veuve Peterman, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...