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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.657 du 6 janvier 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Benoît, Ghislain, Jean-Marie GILETTA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Benoît, Ghislain, Jean-Marie GILETTA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.658 du 7 janvier 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Geneviève, Marie, Anne MILLET, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Geneviève, Marie, Anne MILLET, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.686 du 28 janvier 2014 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Gilbert, Humbert, Ange CLERICO et Madame Viviane, Dominique SIGAL, son épouse ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Gilbert, Humbert, Ange CLERICO et Madame Viviane, Dominique SIGAL, son épouse ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.193 du 25 mars 2011 autorisant l’acceptation d’un legs.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 22 septembre 1999, déposé en l’Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, de Mlle ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 22 septembre 1999, déposé en l’Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, de Mlle ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.011 du 24 novembre 2010 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Gabriel, Jacques, Michel-Louis, Henri-Laurent, Jean-Marie Revel, tendant à son ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Gabriel, Jacques, Michel-Louis, Henri-Laurent, Jean-Marie Revel, tendant à son ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.445 du 6 août 2013 acceptant la démission d’une fonctionnaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.449 du 25 août 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, René, Ernest AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, René, Ernest AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.450 du 25 août 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Victorine, Françoise TRAVAGLINI, épouse AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Victorine, Françoise TRAVAGLINI, épouse AMBROSI, tendant à son admission parmi Nos ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.451 du 25 août 2013 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Pierre, Lucien SERVELLE et Madame Christiane, Josée NICOLI, son épouse, tendant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Pierre, Lucien SERVELLE et Madame Christiane, Josée NICOLI, son épouse, tendant ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.153 du 18 janvier 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.471 du 12 septembre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christian, Ernest, François DEGIOVANNI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christian, Ernest, François DEGIOVANNI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.502 du 2 octobre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Evelyne, Ghislaine, Muriel, Paule, Charles CHAFFRAIX, tendant à son admission parmi ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Evelyne, Ghislaine, Muriel, Paule, Charles CHAFFRAIX, tendant à son admission parmi ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.470 du 5 septembre 2013 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Claude, Roger BOFFA et Mme Claudie GARACCIO, son épouse, tendant à leur admission ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Claude, Roger BOFFA et Mme Claudie GARACCIO, son épouse, tendant à leur admission ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.540 du 21 décembre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Renaud, Claude Prevot, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Renaud, Claude Prevot, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.428 du 29 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Théodoric, Paul Bosano, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Théodoric, Paul Bosano, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu ...