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Journal n°8089 du 5 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.945 du 1er octobre 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Emmanuel, Jean-Pierre Nicolas Calça, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Emmanuel, Jean-Pierre Nicolas Calça, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8089 du 5 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.946 du 1er octobre 2012 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Smadar Barkay, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Smadar Barkay, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.928 du 13 octobre 2010 acceptant la démission d’une fonctionnaire
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7987 du 22 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.925 du 12 octobre 2010 portant naturalisations monégasques
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Francis, Paul, Louis Blanchelande et Madame Cristina, Elena Caruana, son épouse ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Francis, Paul, Louis Blanchelande et Madame Cristina, Elena Caruana, son épouse ...
Journal n°7955 du 12 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.632 du 4 mars 2010 portant naturalisations monégasques
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Guy, Nicolas Antognelli et Madame Laurence, Nathalie, Angèle Bottin, son épouse ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Guy, Nicolas Antognelli et Madame Laurence, Nathalie, Angèle Bottin, son épouse ...
Journal n°7951 du 12 février 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.619 du 4 février 2010 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament et le codicille authentiques en date des 15 novembre 2006 et 10 avril 2007 déposés en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament et le codicille authentiques en date des 15 novembre 2006 et 10 avril 2007 déposés en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à ...
Journal n°7951 du 12 février 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.620 du 4 février 2010 autorisant l’acceptation de legs
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les testaments olographes en date des 12 décembre 1993, 1er février 1997 et 4 décembre 2004 déposés en l’Etude de Me Magali Crovetto ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les testaments olographes en date des 12 décembre 1993, 1er février 1997 et 4 décembre 2004 déposés en l’Etude de Me Magali Crovetto ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.512 du 15 octobre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Giacomo, Agostino, Maria BOZANO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Giacomo, Agostino, Maria BOZANO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.513 du 15 octobre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Jean-Claude, Mario CURCIO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Jean-Claude, Mario CURCIO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.514 du 15 octobre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Robert, Henri, Alexandre FERRUA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Robert, Henri, Alexandre FERRUA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.515 du 15 octobre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fulvia CASTELLINI, épouse FERRUA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fulvia CASTELLINI, épouse FERRUA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...
Journal n°8153 du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.656 du 20 décembre 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Thierry, André, Michel, Marie TRAÏNA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Thierry, André, Michel, Marie TRAÏNA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu ...
Journal n°8152 du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.625 du 9 décembre 2013 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Jean-Luc, Denys, Serge HEROUARD, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Jean-Luc, Denys, Serge HEROUARD, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...
Journal n°8157 du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.675 du 16 janvier 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Pascal, Alex, Laurent DEL TAGLIA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Pascal, Alex, Laurent DEL TAGLIA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...
Journal n°8157 du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.676 du 16 janvier 2014 portant naturalisation monégasque
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Brigitte, Laurence, Simone CATELANI, épouse DEL TAGLIA, tendant à son admission parmi ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Brigitte, Laurence, Simone CATELANI, épouse DEL TAGLIA, tendant à son admission parmi ...

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Version 2018.11.07.14