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Journal n°7873 du 15 août 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.765 du 4 août 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Bernard, Louis, Mario, Aimé Antognelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Bernard, Louis, Mario, Aimé Antognelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu ...

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Journal n°7873 du 15 août 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.766 du 4 août 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Giancarlo Romanelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Giancarlo Romanelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution ...

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Journal n°7873 du 15 août 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.769 du 4 août 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Marie-Pierre, Lucienne, Dévote Antonini, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Marie-Pierre, Lucienne, Dévote Antonini, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.880 du 23 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Alain, Christian, Joseph Giovannetti, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Alain, Christian, Joseph Giovannetti, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.892 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Michel, Louis, Roger Aubery, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Michel, Louis, Roger Aubery, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.893 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Agnès, Marie, Phanette, Yvonne de Monseignat, épouse D’alessandri, tendant à son ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Agnès, Marie, Phanette, Yvonne de Monseignat, épouse D’alessandri, tendant à son ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.894 du 29 septembre 2008 portant naturalisations monégasques

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Henri, Jean-Marie Ghiglione et Madame Mireille, Michèle Belliard, son épouse ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Henri, Jean-Marie Ghiglione et Madame Mireille, Michèle Belliard, son épouse ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.895 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Daniel, Ange, Roger Lovazzani, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Daniel, Ange, Roger Lovazzani, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.896 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Aimé, Antoine Marsala, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Aimé, Antoine Marsala, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.897 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Albéric, Henri, Fernand Savigneux, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Albéric, Henri, Fernand Savigneux, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.898 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Carole, Jeanne Servelle, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Carole, Jeanne Servelle, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu la ...

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Journal n°7880 du 3 octobre 2008

Ordonnance Souveraine n° 1.899 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Lorenzo, Mathieu, Marc Tolotta-Leclerc, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Lorenzo, Mathieu, Marc Tolotta-Leclerc, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...

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Naturalisations

Journal n°8078 du 20 juillet 2012

Ordonnance Souveraine n° 3.866 du 12 juillet 2012 autorisant l’acceptation d’un legs

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament olographe, en date du 4 février 2005, déposé en l’Etude de Me Nathalie Caruso-Aureglia, Notaire à Monaco, de Mme ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament olographe, en date du 4 février 2005, déposé en l’Etude de Me Nathalie Caruso-Aureglia, Notaire à Monaco, de Mme ...

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Acceptation de legs

Journal n°8081 du 10 août 2012

Ordonnance Souveraine n° 3.912 du 6 août 2012 acceptant la démission d’une fonctionnaire

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

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Démissions

Journal n°8089 du 5 octobre 2012

Ordonnance Souveraine n° 3.935 du 18 septembre 2012 portant nomination d’un Conseiller d’Etat

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les articles 46 et 52 de la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 modifiée par Notre ordonnance n° 1 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les articles 46 et 52 de la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 modifiée par Notre ordonnance n° 1 ...

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