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Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 136 du 2 août 2005 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 205 du 9 septembre 2005 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique en date du 5 février 2001 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de Mme Simone ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique en date du 5 février 2001 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de Mme Simone ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 45 du 13 mai 2005 renouvelant dans ses fonctions
un Juge d'Instruction
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 458 du 7 mars 2006 portant nomination
d'un Administrateur au Service Informatique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 353 du 10 janvier 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Danièle, Marie-Josée MASSOBRIO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Danièle, Marie-Josée MASSOBRIO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 923 du 8 janvier 2007 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Fabrice, Marc, André GALLO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Fabrice, Marc, André GALLO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.039 du 26 mars 2007 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Laurent, Constant CRETOT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Laurent, Constant CRETOT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.040 du 26 mars 2007 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Pierre GETON et Madame Paule, Louise, Thérèse CAISSONBAILET, son épouse ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Pierre GETON et Madame Paule, Louise, Thérèse CAISSONBAILET, son épouse ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.041 du 26 mars 2007 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, Pierre GIACCARDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joseph, Pierre GIACCARDI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.071 du 20 avril 2007 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Philippe SPRILE et Madame Christine, Huguette, Josiane CHVALOWSKI ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jean-Philippe SPRILE et Madame Christine, Huguette, Josiane CHVALOWSKI ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.477 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrice, Tony RODRIGO et Madame Virginie, Ginette TESNIER, son épouse ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Patrice, Tony RODRIGO et Madame Virginie, Ginette TESNIER, son épouse ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.432 du 11 décembre 2007
portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Rudy, Claude, Charles TARDITI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Rudy, Claude, Charles TARDITI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
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Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.471 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Marie-Louise, Béatrice BELLETRUTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Marie-Louise, Béatrice BELLETRUTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.472 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Eric, Robert, Emmanuel COTONNEC, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Eric, Robert, Emmanuel COTONNEC, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
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Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.473 du 7 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête que Nous a été présentée par Monsieur Albert, Paul, Louis CROESI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête que Nous a été présentée par Monsieur Albert, Paul, Louis CROESI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
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