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Journal n°4238
du 12 janvier 1939
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PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances :- Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine Portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté Ministériel désignant 'un Délégué dû Gouvernement à la ...
Journal n°3338
du 27 décembre 1921
des 1«.' et 16 de chaque mois. à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Note relative aux félicitations qui ont été adressées à S. A. S. le Prince ...
Journal n°4572
du 31 mai 1945
.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés)
Arrêté Ministériel fixant le prix des viandes de boucherie. Arrêté Ministériel fixant les taux limites de'marque brute du commerce des ...
Journal n°2786
du 22 septembre 1911
Ordonnateur et le Trésorier du Bureau des Marguilliers de la paroisse Saint-Martin.
MAISON SOUVERAINE :
Retour de S. A. S. le Prince.
MINISTÈRE D'ÉTAT :
Visite de condoléances à M. le Consul Général de ...
Journal n°5353
du 9 mai 1960
NATIONALE DE MONACO S. A, PrInclpaut6 de Monaco
Ccmpte Courant Postal : 3019.41 Marseille
T616phone : 021..79 032.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Remise de la Coupe «Prix de Monaco» par S.A.S. la ...
Journal n°5928
du 7 mai 1971
.30 F la ligne DIRECTION -- RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 304941
Compte Chèque Poilai 3019.41 Marseille
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
••••••^•••^^•
Ordonnance ...
Journal n°6753
du 27 février 1987
MAISON SOUVERAINE
Réception au Palais Princier en l'honneur des membres du Comité de Direction de l'Union Internationale des Producteurs et Distributeurs d'Énergie Electrique (p. 206).
Message reçu par ...
Journal n°6828
du 5 août 1988
1909 etipar les ordonnances soUveraines du 15 juin 1914 et no 1.044 du 24 novembre 1954 ;
Vu la loi no 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l'ordonnance souveraine no 1 ...
Journal n°5989
du 7 juillet 1972
l'exercice 1972 (1er Rectificatif).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée ...
Journal n°2826
du 4 juin 1912
OFFICIELLE :
Ordonnance déclarant close la Session Ordinaire du Conseil National.
MAISON SOUVERAINE :
Funérailles de S. A. R. Madame la Duchesse Amélie-Marie d'Urach, Comtesse de Wurtemberg ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
"NOVENCI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
L ... transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
L ...
Journal n°6714
du 30 mai 1986
Princier le vendredi 16 mai, en l'honneur des membres de la Fondation Prince Pierre de • Monaco (p. 526).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.620 du 21 mai 1986 portant naturalisations ...
Journal n°5345
du 14 mars 1960
aux comptes;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3167 du 2) janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions;
Vu l'Ordonnance du 4 août 1899 sur le commerce ...
Journal n°4830
du 1 mai 1950
de la Principauté,
Vu l'Ordonnance 1,o1 no 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensatioï des' Services Sociaux;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 92 dtt 7 novembre 1949 ...
Journal n°2815
du 19 mars 1912
nomination, a reçu de Son Excellence la dépêche suivante :
Monsieur le Consul Général,
Vous avez bien voulu me faire connaître la décision par laquelle votre Auguste Souverain, en vous nommant Consul ...