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Journal n°3539
du 5 novembre 1925
.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant attributicn de Médailles d'honneur.
Arrêté ministériel approuvant des modifications de ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « INVESTCO » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « INVESTCO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « INVESTCO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°6749
du 30 janvier 1987
ORDONNANCÉS SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines no 8.752 et no 8.753 du 21 novembre 1986 portant nominations de Professeurs certifiés de sciences et techniques économiques dans les établissements scolaires (p ...
Journal n°5804
du 20 décembre 1968
Marseille t t 30.13•48
SOMMAIRE
...08^1••^••••^^^•
MAISON SOUVERAINE
maludailmob
Manifestations de la Rte Nationale (p, 980).
ORDONNANCES SOUVERAINES
4.11•11.1.1.
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7016
du 13 mars 1992
,50 F
Avis concernant les associations (constitution,
modifications, dissolution) 31,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.401 du 20 décembre 1991 portant ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Délibération n° 2010-37 du 4 octobre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste électorale»
l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ... l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
« THESAURO PRAETOR »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ... susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO » - MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
être géré en « bon père de famille ».
Les financements des projets seront accordés après consultation du Conseil d’administration et décisions prises par le Président de la Fondation. L ... patrimoine qui devra être géré en « bon père de famille ».
Les financements des projets seront accordés après consultation du Conseil d'administration et décisions prises par le Président de la Fondation. L ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.642 du 20 janvier 2012 rendant exécutoire
l’Accord entre la Principauté de Monaco et la Fédération de Saint
Kitts et Nevis tendant à éviter les ...
Journal n°4373
du 14 août 1941
16 de chaque mois
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE •
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrt é Ministériel portant approbation de 'modifications aux Statuts ...
Journal n°2571
du 15 octobre 1907
Souveraine du 9 octobre 1907, M. Amédée-Henri-Louis-Marie-Joseph de Serres de Mesplès, Lieutenant de réserve dans l'armée Française, est nommé Lieutenant de 2e classe dans la Compagnie des Carabiniers, en ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lime contre le terrorisme (p. 96 ...
Journal n°5431
du 6 novembre 1961
Courant Postai t 30194/ Marseille - Tél. s 30.11-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. la Princesse préside un Thé de bienfaisance donné au bénéfice de l'oeuvre des « Villages d'Enfants» (p. 998 ...
Journal n°6811
du 8 avril 1988
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.147 du avril 1988 portant mutation
d'un fonctionnaire (p. 374).
Ordonnance Souveraine no 9.153 du ler avril 1988 acceptant la démission d ...
Journal n°1344
du 6 mai 1884
classes, et qu'au fur et à mesure, toutes les voitures de tous
Monaco, le G liai 1584
111^10•1111
ACTES OFFICIELS
Par Décisions Souveraines, M. François Bellini a été nommé Maître de Chapelle de la ...