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Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.781 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur des lycées professionnels de 1er grade d'hôtellerie dans les établissements scolaires
Journal n°6925
du 15 juin 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.806 du 1er juin 1990 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance
Journal n°6933
du 10 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.880 du 6 août 1990 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d'échange de lettres le 30 décembre 1988 entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française relatif à la construction de la bretelle de liaison de l'autoroute A. 8 à la R.N. 7
Journal n°6933
du 10 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.881 du 6 août 1990 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d'échange de lettres le 30 décembre 1988 entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française relatif à la construction d'un foyer pour travailleurs étrangers à Beausoleil
Journal n°6933
du 10 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.883 du 6 août 1990 reconduisant le mandat des membres du Comité d'Organisation du Festival International de Télévision
Journal n°6933
du 10 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.884 du 6 août 1990 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6934
du 17 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.885 du 8 août 1990 portant naturalisations monégasques
Journal n°6935
du 24 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.834 du 28 juin 1990 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6935
du 24 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.886 du 10 août 1990 portant renouvellement du mandat du Conseil Diocésain du temporel
Journal n°6935
du 24 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.887 du 10 août 1990 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Garden Club de Monaco
Journal n°6935
du 24 août 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.888 à n° 9.890 du 10 août 1990 portant nominations d'Agents de police
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.770 du 4 mai 1990 portant nomination d'un Conservateur adjoint des Hypothèques à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 4 mai 1990 portant nomination d'un Receveur de l'Enregistrement à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.846 du 12 juillet 1990 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement de lettres modernes dans les établissements scolaires
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 27 juin 1990 portant nomination d'un Chargé de mission au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)