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Journal n°8818
du 25 septembre 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑522 du 17 septembre 2026 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2024‑410 du 18 juillet 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 2011‑60 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine de pharmacie ;Vu l’arrêté m...
Journal n°8818
du 25 septembre 2026
LE CONTINENTAL - Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian, Gildo Pastor Center - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mesdames, Messieurs les actionnaires de la société anonyme monégasque « Le Continental » sont convoqués, en assemblée générale ordinaire, au siège social de la société, le 16 octobre 2026, à 15 heures, avec l'ordre du jour suivant :- Rapport du Conseil d'admini...
Journal n°8818
du 25 septembre 2026
S.A.M. EUREST MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 30, boulevard Princesse Charlotte, Le Labor - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. EUREST MONACO » sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 12 octobre 2026 à 10 heures, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :- Lecture du rapport de gestion du Conseil d...
Journal n°8818
du 25 septembre 2026
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 18 août 2026 de l’asso...
Journal n°8818
du 25 septembre 2026
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONEGASQUE - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8818
du 25 septembre 2026
Publication n° 672 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier au Centre Hospitalier Princesse Grace et au Centre de Gérontologie Rainier III.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un administrateur paroissial.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15&nbs...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant nomination du curé de la paroisse Saint-Nicolas.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 515 à 541 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant nomination du curé de la paroisse Sainte-Dévote.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 515 à 541 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de la résidence « A Quietüdine ».
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant fin de mission.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Archevêque de Monaco,Vu le terme de la Convention du 15 août 2018 conclue entre l’Archidiocèse de Monaco et le Diocèse de Vintimille - San-Remo relative au ministère sacerdotal de Monsieur l’Abbé Pasquale Tr...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Erratum à la Décision Souveraine en date du 10 septembre 2026 portant nomination des membres du Conseil artistique de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Il fallait lire, p. 3033 et p. 3035 :« membres du Conseil artistique de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » »au lieu de :« membres du Conseil d’administration de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco&n...
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Journal n°8819
du 2 octobre 2026
Décision Archiépiscopale portant cessation d'offices et présentation à un office de vicaire paroissial.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 545 à 552 et 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Past...