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Journal n°8811
du 7 août 2026
VALORA SARL- Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 15, boulevard Louis II - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 3 mars 2026, il a été pris acte de la démission de Mme Theodora PIKROU de ses fonctions de gérante et de la nomination de M. Vittorio DE GASPARI en qualité de gérant.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a é...
Journal n°8811
du 7 août 2026
AUTOMATIZ - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues (c/o Monte‑Carlo Business Center) - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 27 mai 2026, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, lacets Saint-Léon à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transc...
Journal n°8811
du 7 août 2026
INFOSECURITY SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard des Moulins (c/o LEX PRIMA) - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 6 avril 2026, les associés ont décidé de transférer le siège social au 2, rue du Gabian (c/o IBC) à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être...
Journal n°8811
du 7 août 2026
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MERET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros - Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino - Monaco - AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIREMesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Monte-Carlo Bay Hotel & Resort, salon America, 40, avenue Princesse Grace à Monaco, le vendredi 18 septembre 2026, à 9 h 30. Cette assemblée générale ordinaire se déroule...
Journal n°8811
du 7 août 2026
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8811
du 7 août 2026
BARÈME MINIMUM D’INVALIDITÉ PERMETTANT DE DÉTERMINER LE TAUX D’INCAPACITÉ DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DE L’ÉTAT ET DE LA COMMUNE VICTIMES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL
Journal n°8811
du 7 août 2026
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 5 mai 2026 de l’association...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Débat du Conseil National - 885ème Séance Publique du 29 juin 2023 (p. 7305 à p.7426).
Journal n°8811
du 7 août 2026
Publication n° 665 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8811
du 7 août 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Association des Pêcheurs et Plaisanciers Monégasques » à compter du 2 juin 2026.
Journal n°8812
du 14 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.988 du 30 juin 2026 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8812
du 14 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.993 du 30 juin 2026 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8812
du 14 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.992 du 30 juin 2026 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8812
du 14 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.991 du 30 juin 2026 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur certifié d'Hôtellerie dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8812
du 14 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 12.083 du 5 août 2026 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.981 du 11 décembre 2008 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d'Imagerie Médicale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...