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Journal n°8810
du 31 juillet 2026
BARCLAYS BANK PLC MONACO - au capital de 46.213.326 euros - Succursale : 31, avenue de la Costa - Monaco - Siège social : 1, Churchill Place, London E14 5 HP
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 6 mai 2026 de l'associ...
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Aide Mondiale Orphelins Réconfort - AMOR » à compter du 21 juillet 2026.
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
EFG Bank (Monaco) - Société Anonyme Monégasque au capital de 57.256.000 euros - Siège social : « Villa les Aigles », 15, avenue d'Ostende - Monaco
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
Débat du Conseil National - 884ème Séance Publique du 15 juin 2023.
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
Publication n° 664 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8810
du 31 juillet 2026
Journal n°8811
du 7 août 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑436 du 30 juillet 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances pharmaceutiques réglementées autres que les médicaments, modifiée ;Vu la lo...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑435 du 30 juillet 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances pharmaceutiques réglementées autres que les médicaments, modifiée ;Vu la lo...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 12.065 du 23 juillet 2026 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction du Développement Économique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 12.067 du 23 juillet 2026 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique à la Direction du Développement Économique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Ordonnance Souveraine n° 12.012 du 30 juin 2026 portant nomination d'un Factotum au sein des Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n°...
Journal n°8811
du 7 août 2026
Erratum à Ordonnance Souveraine n° 11.977 du 24 juin 2026 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, publiée au Journal de Monaco du 3 juillet 2026.
Il fallait lire, dans le titre de ladite ordonnance, aux p. 2053 et 2061 :« Ordonnance Souveraine n° 11.977 du 24 juin 2026 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. »au lieu de :« Ordonnance Souveraine n° 11.977 du 24&nb...
Journal n°8811
du 7 août 2026