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Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.711 du 18 novembre 1992 portant promotions et nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.712 du 18 novembre 1992 portant promotions et nominations dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.713 du 18 novembre 1992 portant promotions et nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.714 du 18 novembre 1992 accordant la Médaille d'Honneur
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.715 du 18 novembre 1992 accordant l'Agrafe en argent des services exceptionnels
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnances Souveraines n° 10.716 et n° 10.717 du 18 novembre 1992 accordant la Médaille d'Honneur
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.718 du 18 novembre 1992 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix Rouge Monégasque
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.767 du 7 janvier 1993 rendant exécutoire la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.774 du 15 janvier 1993 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.674 du 10 octobre 1992 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement de lettres modernes dans les établissements d'enseignement
Journal n°7115
du 4 février 1994
Ordonnances Souveraines n° 11.165 et 11.166 du 24 janvier 1994 autorisant le port de décorations
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.087 du 3 novembre 1993 autorisant un Consul d'Indonésie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.093 du 3 novembre 1993 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.094 du 5 novembre 1993 portant nomination du Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.095 du 5 novembre 1993 portant intégration d'un Professeur certifié d'anglais dans les cadres de l'Education Nationale monégasque