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Journal n°8797
du 1 mai 2026
BANK JULIUS BAER (MONACO) SAM - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000.000 d'euros - Siège social : 12, boulevard des Moulins - Monaco - BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2025 (avant affectation des résultats) (en euros)
Journal n°8797
du 1 mai 2026
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8797
du 1 mai 2026
TENNIS CLUB DE MONACO - AVIS DE CONVOCATION
Les membres de l'association TENNIS CLUB DE MONACO sont convoqués en assemblée générale, le 12 mai 2026 à 18 heures, au Club House du Tennis Club de Monaco, sis 7, avenue Prince Rainier III à Cap d'Ail, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :• &nb...
Journal n°8797
du 1 mai 2026
Débat du Conseil National - 873ème Séance Publique du 6 octobre 2022\.
Journal n°8797
du 1 mai 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'« Association Morgan Club de Monaco » à compter du 15 avril 2026.
Journal n°8797
du 1 mai 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l' « Association des cadres de santé de Monaco » à compter du 15 avril 2026.
Journal n°8797
du 1 mai 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑200 du 22 avril 2026 instituant une zone temporaire interdite à la baignade dans l'espace maritime de la Réserve du Larvotto, à l'occasion des travaux d'enlèvement des géotubes et de la création d'un îlot rocheux.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu le Code de la mer dans ses articles L.750‑1, O. 751‑3 et O. 751-6 ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.318...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.901 du 30 avril 2026 portant nomination des membres du Conseil d'administration du « Musée National ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 68 de la Constitution ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit « Musée National »&n...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.893 du 30 avril 2026 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.160 du 2 mars 2011 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.892 du 30 avril 2026 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint à temps plein au sein du Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.891 du 30 avril 2026 portant nomination d'un Chef de Service à temps plein au sein du Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ;Vu la loi n° 918 du 27 dé...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Décision Souveraine en date du 30 avril 2026 nommant les membres du Conseil d'administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte‑Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 30 avril 2026, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’administration de l’Association pour la Gestion des Ballets de Monte‑Carlo :- &n...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Erratum à la Décision Souveraine en date du 16 avril 2026 relative à la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 2024.
Il fallait lire, p. 1192 :« Art. 2.Le montant des opérations des Comptes Spéciaux du Trésor pour l’exercice 2024 est arrêté comme suit :1. Recettes 164.489.969,65 euros2. Dépen...
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Journal n°8798
du 8 mai 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.902 du 30 avril 2026 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des st...