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Journal n°8791
du 20 mars 2026
SAPORITI MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 14, quai Antoine Ier - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une Assemblée Générale extraordinaire en date du 16 janvier 2026, il a été décidé :- la dissolution anticipée de la société à compter du 16 janvier 2026 ;- &n...
Journal n°8791
du 20 mars 2026
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi,...
Journal n°8791
du 20 mars 2026
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945).
Journal n°8791
du 20 mars 2026
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 3 février 2026 de l'associa...
Journal n°8791
du 20 mars 2026
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 13 février 2026 de l'associ...
Journal n°8791
du 20 mars 2026
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8791
du 20 mars 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Monte‑Carlo Backgammon association (M.C.B.A.) » à compter du 11 février 2026.
Journal n°8791
du 20 mars 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « The Red Pencil Humanitarian Mission » à compter du 17 décembre 2025.
Journal n°8791
du 20 mars 2026
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Club des amis de Naples » à compter du 20 février 2026.
Journal n°8791
du 20 mars 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑130 du 16 mars 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 98‑630 du 29 décembre 1998 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personn...
Journal n°8788
du 27 février 2026
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit d’Huissier n° 2024/000797, déposé au Parquet Général, à disposition de l’intéressé, le nommé :- L. S., né le 1er décembre 1974, à Marseille (France) de nationalité française,est cité à comparaître, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17&...
Journal n°8791
du 20 mars 2026
Annexe à l’Arrêté Ministériel n° 2026-125 - La « Liste des produits sanguins labiles » et les « Caractéristiques des produits sanguins labiles (Psl) »
Journal n°8791
du 20 mars 2026
Débat du Conseil National - 866ème Séance Publique du 31 janvier 2022
Journal n°8791
du 20 mars 2026
Commission Supérieure des Comptes - Rapport Public Annuel 2025
Journal n°8791
du 20 mars 2026
Publication n° 645 du Service de la Propriété Industrielle