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Journal n°8781
du 9 janvier 2026
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8781
du 9 janvier 2026
856ème Séance Publique du 14 septembre 2021
Journal n°8781
du 9 janvier 2026
Publication n° 635 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8781
du 9 janvier 2026
Avis de recrutement n° 2026‑12 d'un Rédacteur Principal à la Direction des Parkings Publics.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/Nous vous remercions pour votre compréhensionLa Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publi...
Journal n°8781
du 9 janvier 2026
Cessation des paiements de la S.A.R.L. JL & F RIBERI TRANSPORTS dont le siège social se trouve à Monaco, 17, avenue Albert II, c/o The Office, 1er étage, bureau B2‑03.
Les créanciers de la S.A.R.L. JL & F RIBERI TRANSPORTS, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de première instance du 5 décembre 2025, sont invités, conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec...
Journal n°8781
du 9 janvier 2026
Dossier Législatif - Loi n° 1.581 du 14 novembre 2025 relative à la réserve judiciaire et portant aménagement de diverses dispositions en matière de désignation de magistrats auprès d’entités administratives
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.661 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur de Sciences de l'Ingénieur dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.642 du 27 novembre 2025 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.643 du 27 novembre 2025 portant nomination et titularisation du Directeur Général du Département de l'Intérieur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés à l’article ...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.663 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur de Sciences de l'Ingénieur dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.662 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur de Sciences de l'Ingénieur dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.667 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.671 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8782
du 16 janvier 2026
Ordonnance Souveraine n° 11.669 du 1er décembre 2025 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...