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Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-530 du 19 octobre 1990 maintenant en position de disponibilité un Agent de police
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-562 du 9 novembre 1990 plaçant un agent de police en position de disponibilité
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-563 du 9 novembre 1990 plaçant en position de disponibilité un agent de police
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-568 du 9 novembre 1990 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-535 du 24 octobre 1990 maintenant une Aide-maternelle en position de disponibilité
Journal n°6984
du 2 août 1991
Arrêté Ministériel n° 91-463 du 26 juillet 1991 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°6976
du 7 juin 1991
Arrêté Ministériel n° 91-307 du 31 mai 1991 approuvant la règlement intérieur du port de Fontvieille
Journal n°6976
du 7 juin 1991
Arrêté Ministériel n° 91-309 du 31 mai 1991 plaçant un Agent de police en position de disponibilité
Journal n°6976
du 7 juin 1991
Arrêté Ministériel n°91-315 du 31 mai 1991 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6977
du 14 juin 1991
Arrêté Ministériel n° 91-343 du 12 juin 1991 portant ouverture d'un compte spécial du Trésor
Journal n°6985
du 9 août 1991
Arrêté Ministériel n° 91-475 du 6 août 1991 maintenant une Aide-maternelle en position de disponibilité
Journal n°6990
du 13 septembre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-481 du 6 septembre 1991 plaçant en position de disponibilité un Agent de police
Journal n°6979
du 28 juin 1991
Arrêté Ministériel n° 91-352 du 19 juin 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une association
Journal n°6990
du 13 septembre 1991
Arrêtés Ministériels n° 91-515 à n° 91-518 du 6 septembre 1991 portant nominations d'Inspecteurs de police stagiaires
Journal n°6990
du 13 septembre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-521 du 6 septembre 1991 plaçant une secrétaire-hôtesse en position de disponibilité