Rechercher un journal, un article
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2019 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,86 € – Sepac – Les Maisons Anciennes• 1,05 € – Monacophil 2019• &nbs...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'un bloc de timbres.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 22 juin 2019 à la mise en vente du bloc suivant :• 4,20 € (4x1,05 €) – Sites historiques Grimaldi de MonacoCe bloc sera vendu exclusivement par l'Office des Émissions de Timbres-Poste, le Mus...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Bourses de stage.
Par ailleurs, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports rappelle que le règlement des bourses de stage permet aux jeunes poursuivant des études supérieures ou ayant achevé leur formation, de bénéficier d'une aide pour effectuer un stage. Les étudiants qui souhaitent en b...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Délibération n° 2019-54 du 17 avril 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives à destination de certaines juridictions ayant pour finalité « Transmission d'informations à des fins fiscales dans le cadre de l'action 5 du BEPS » par la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à ca...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-61 d'un poste d'Ouvrier d'Entretien au Service des Sports et des Associations.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Ouvrier d'Entretien est vacant au Service des Sports et des Associations.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à remplir sont les...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-64 de deux postes d'Agent à la Police Municipale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d'Agent sont vacants à la Police Municipale.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 289/379.Les conditions à remplir sont les suivantes :- &nbs...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 2 mai 2019 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès à la plateforme dédiée pour le dépôt de la déclaration pays par pays (action 13 BEPS) » dénommé « Enregistrement et connexion des utilisateurs des entités déclarantes ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-62 d'un poste d'Ouvrier d'Entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Ouvrier d'Entretien est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 2 mai 2019 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des échanges spontanés de renseignements à des fins fiscales dans le cadre de l'action 5 du BEPS ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.2...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-63 d'un poste d'Agent d'Entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Agent d'Entretien est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/300.Les conditions à re...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Avis de recrutement n° 2019-106 d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire affér...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Avis de recrutement n° 2019-107 d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour i...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Avis de recrutement n° 2019-105 de trois Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de trois Agents d'accueil au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonctio...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.