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Journal n°6878
du 21 juillet 1989
Arrêté Ministériel n° 89-408 du 12 juillet 1989 portant autorisation de dispenser des cours de danse classique
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-491 du 26 septembre 1989 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Journal n°6878
du 21 juillet 1989
Arrêtés Ministériels n° 89-409 et n° 89-410 du 12 juillet 1989 maintenant des fonctionnaires en position de disponibilité
Journal n°6878
du 21 juillet 1989
Arrêté Ministériel n° 89-411 du 12 juillet 1989 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires
Journal n°6878
du 21 juillet 1989
Arrêté Ministériel n° 89-414 du 13 juillet 1989 fixant les taxes radiotéléphoniques perçues par l'Office des Téléphones
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-494 du 27 septembre 1989 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-499 du 28 septembre 1989 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles
Journal n°6893
du 3 novembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-574 du 27 octobre 1989 portant majoration du taux des allocations familiales allouées aux fonctionnaires
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-508 du 12 octobre 1989 maintenant en position de disponiblité un agent de police
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-576 du 10 novembre 1989 approuvant la modification apportée aux statuts d'une association
Journal n°6895
du 17 novembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-602 du 10 novembre 1989 relatif aux tarifs de cession des produits sanguins
Journal n°6898
du 8 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-629 du 29 novembre 1989 maintenant un inspecteur de police en position de disponibilité
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-569 du 27 octobre 1989 plaçant un inspecteur de police en position de disponibilité
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-675 du 12 décembre 1989 portant renouvellement du mandat des inspecteurs des industries pharmaceutiques
Journal n°6908
du 16 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-079 du 12 février 1990 fixant la période de l'heure d'été en 1990