Rechercher un journal, un article
Journal n°8745
du 2 mai 2025
Banque Richelieu Monaco - Société Anonyme Monégasque au capital de 27.400.000 euros - Siège social : 8, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2024 (en euros)
Journal n°8745
du 2 mai 2025
NOPI - Société Civile Immobilière au capital de 7.500 euros - Siège social : 6, rue des Citronniers - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la SCI NOPI sont convoqués en assemblée générale extraordinaire au siège social le 21 mai 2025, à 18 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :- Dissolution anticipée de la société ;- Questions diverses.
Journal n°8745
du 2 mai 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 24 mars 2025 de l'associati...
Journal n°8745
du 2 mai 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 25 mars 2025 de l'associati...
Journal n°8745
du 2 mai 2025
P.E.N. Club de Monaco
Suite à l’assemblée générale ordinaire du 28 mars 2025, le nouveau Bureau, mis en place pour trois années, se compose comme suit :Président : M. Daniel JESSULA,Vice‑président : M. Emmanuel PIERRAT,Vice‑président : M. Sébastien PARÉ,Secrétaire générale&...
Journal n°8745
du 2 mai 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Institute of Directors Center - Monaco » à compter du 11 mars 2025.
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Loi n° 1.572 du 8 avril 2025 prononçant la désaffectation, entre le boulevard du Larvotto et « Le Formentor » d'une part, et la « Villa Larvotto n° 1 » et la « Société Monégasque des Eaux » d'autre part, d'une partie de parcelle de terrain en nature de jardin dépendant du domaine public de l'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 3 avril 2025.Article Unique.Est prononcée, entre le boulevard du Larvotto et l’immeuble « Le Formentor » d’un...
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Loi n° 1.571 du 8 avril 2025 prononçant la désaffectation, entre l'immeuble domanial « Les Jacarandas » et le 39 et 43, rue Grimaldi, d'une parcelle de terrain dépendant du domaine public de l'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 3 avril 2025.Article Unique.Est prononcée, entre l’immeuble domanial « Les Jacarandas » et le 39 et 43,&...
Journal n°8745
du 2 mai 2025
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.572 du 8 avril 2025 prononçant la désaffectation, entre le boulevard du Larvotto et « Le Formentor » d’une part, et la « Villa Larvotto n° 1 » et la « Société Monégasque des Eaux » d’autre part, d’une partie de parcelle de terrain en nature de jardin dépendant du domaine public de l’État
Journal n°8745
du 2 mai 2025
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.571 du 8 avril 2025 prononçant la désaffectation, entre l’immeuble domanial « Les Jacarandas » et le 39 et 43, rue Grimaldi, d’une parcelle de terrain dépendant du domaine public de l’État
Journal n°8745
du 2 mai 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8745
du 2 mai 2025
Publication n° 599 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8746
du 9 mai 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.208 du 28 avril 2025 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 793 du 25 août 1953 rendant exécutoire le protocole relatif à la signalisation routière, signé à Genève le 19 septembre 1949 ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6...
Journal n°8746
du 9 mai 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.207 du 28 avril 2025 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8746
du 9 mai 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.204 du 28 avril 2025 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef du Service des Parkings Publics.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...