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Journal n°8743
du 18 avril 2025
TENNIS CLUB DE MONACO - AVIS DE CONVOCATION
Les membres de l’association TENNIS CLUB DE MONACO sont convoqués à l’assemblée générale élective au Club House du club, 7, avenue Prince Rainier III à Cap d’Ail le 28 avril 2025 à 18 heures afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :• Élection du nouveau...
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Publication n° 597 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8743
du 18 avril 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « EVS 21 » à compter du 15 janvier 2025.
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 10.945 du 2 décembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'Éducation Musicale et Chant Choral dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.178 du 3 avril 2025 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.177 du 3 avril 2025 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.179 du 3 avril 2025 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à l'Administration des Domaines.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Décision Souveraine en date du 16 avril 2025 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Champagne Lanson ».
Par Décision Souveraine en date du 16 avril 2025, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Champagne Lanson ».
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑194 du 17 avril 2025 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 8ème et 9ème Monaco E-Prix et du 82ème Formula 1 TAG Heuer Grand Prix de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑197 du 17 avril 2025 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cladding Monaco », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cladding Monaco », présentée par les fondateurs ;Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑196 du 17 avril 2025 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée&nbs...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑169 du 27 mars 2025 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑195 du 17 avril 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2024‑637 du 22 novembre 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n° 86‑505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le transfert d’une officine de pharmacie ;Vu l’arrêté ministériel n°&n...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑167 du 27 mars 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1...