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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-712 du 11 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
Arrêtés Ministériels ... relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-728 du 16 décembre 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-728 du 16 décembre 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral ... Arrêté Ministériel n° 2023-712 du 11 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-758 du 21 décembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ... l’arrêté ministériel n° 2008-119 autorisant un pharmacien à acquérir et exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Anne Caravel, pharmacien titulaire de la « Pharmacie du Jardin Exotique ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-758 du 21 décembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-40 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ... l’arrêté ministériel n° 2018-299 du 4 avril 2018 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par M. Marco Marletta, pharmacien titulaire de la Pharmacie de l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain :
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024-40 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-427 du 22 juin 2021 autorisant un pharmacien à ... Arrêté Ministériel n° 2024-42 du 25 janvier 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-96 du 9 février 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 98-503 du 13 octobre 1998 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 98-503 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien ... Arrêté Ministériel n° 2023-96 du 9 février 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-128 du 2 mars 2023 approuvant la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque de l'Assurance ».
Arrêtés Ministériels ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 69-228 du 27 août 1969 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat dénommé ... réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 69-228 du 27 août 1969 portant autorisation et approbation des statuts du Syndicat dénommé « Chambre ... Arrêté Ministériel n° 2023-128 du 2 mars 2023 approuvant la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque de l'Assurance ». ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-418 du 13 juillet 2023 portant agrément de l'association dénommée « Aux Cœurs des Mots » en abrégé « ACDM ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2023-418 du 13 juillet 2023 portant agrément de l'association dénommée « Aux Cœurs des Mots » en abrégé « ACDM ». ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-573 du 3 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2022-573 du 3 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-572 du 3 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-472 du 25 septembre 1989 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-472 du 25 septembre 1989 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2022-572 du 3 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-634 du 17 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-333 du 18 mai 2016 autorisant un pharmacien ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-333 du 18 mai 2016 autorisant un pharmacien à ... Arrêté Ministériel n° 2022-634 du 17 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel. ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-21 du 12 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et ... Arrêté Ministériel n° 2023-21 du 12 janvier 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑410 du 18 juillet 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011‑62 du 8 février 2011 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011‑62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien ... Arrêté Ministériel n° 2024‑410 du 18 juillet 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑409 du 18 juillet 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008‑119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008‑119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à ... Arrêté Ministériel n° 2024‑409 du 18 juillet 2024 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑610 du 30 octobre 2024 portant agrément de l'association dénommée « Fédération de Pàijeda, art martial monégasque ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009‑40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009‑40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑610 du 30 octobre 2024 portant agrément de l'association dénommée « Fédération de Pàijeda, art martial monégasque ». ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑8 du 15 janvier 2025 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89‑472 du 25 septembre 1989 autorisant un ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89‑472 du 25 septembre 1989 autorisant un ... Arrêté Ministériel n° 2025‑8 du 15 janvier 2025 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...