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Journal n°8740
du 28 mars 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi,...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
LE NEPTUNE - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la société LE NEPTUNE sont convoqués au siège social, en assemblée générale ordinaire le mercredi 9 avril 2025 à 10 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :- Examen du compte de pertes et profits de l'année 2024 et bilan arr...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8740
du 28 mars 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 4 mars 2025 de l'associatio...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2025 de l'associ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 24 janvier 2025 de l'associ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 25 février 2025 de l'association dénommée « Lio...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Publication n° 594 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8740
du 28 mars 2025
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Insead Alumni Association à Monaco (IAAM) » à compter du 27 mai 2024.
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.129 du 4 mars 2025 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agen...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Erratum à la Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 28 mars 2025.
Il fallait lire page 808 :« Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de 3 ans, à compter du 20 décembre 2024, les membres du Conseil d’administration de l...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.172 du 27 mars 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.159 du 24 novembre 2016 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Digestive et Viscérale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.171 du 27 mars 2025 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.767 du 2 mai 2012 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.170 du 27 mars 2025 acceptant la démission d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 2...